Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008201872
18 juillet 2003
18 juillet 2003
Guy A, domicilié c/o Mme Gisèle Neron, Le Four à Chaux à Bouzais (29200) ; la SARL LE PICADILLY demande au juge des référés du Conseil d'Etat d'ordonner au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure
Source officielleURGENCES
DTA_2513149_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
d’annuler l’arrêté du 16 octobre 2025 par lequel la préfète de l’Ain a mis en demeure les occupants sans droit ni titre, installés sur le parking du centre équestre de l’escadron sur la commune de Neyron
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01318
16 décembre 2008
16 décembre 2008
le rôle de commercialiser les produits sur leur territoire, sans disposer toutefois d'une réelle autonomie dans leur activité, ces agents apparaissant comme des relais de la politique de la société Neon
Source officielle2ème Chambre
695cd1e475782d5f06f23843
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Z] [F], Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique le 11 avril 2025 par Me Nérome pour M.
Source officielleciv3
6137221ecd580146773fa5f9
31 mai 1994
31 mai 1994
Philippe X..., demeurant place de la Fontaine à Rochefort-sur-Nenon (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit de la SCI Les Platanes
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5adb
23 avril 1992
23 avril 1992
cour d'appel de Lyon (chambre des expropriations), au profit de : 1°/ Mme Michèle Y..., demeurant à Tain l'Hermitage (Drôme), route des Planards, 2°/ Mme Martine X..., demeurant à Miribel (Ain), Neyron
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5ceb
23 avril 1992
23 avril 1992
Eric I..., demeurant à Miribel (Ain), Neyron, 2°/ Mme Suzanne L..., épouse H..., demeurant en Californie (USA), 4231 Paradise Arive Carmichael 95608, 3°/ M.
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX03217_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
2021 par lequel le directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle Aquitaine a autorisé le transfert d'une officine de pharmacie exploitée par la SARL Pharmacie A du 9 rue Pasteur à Nexon
Source officielle16e chambre
633fc3a3e633183e2ee17d29
6 octobre 2022
6 octobre 2022
jeune fille du magistrat rapporteur : "Madame Sylvie GUYON", magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles puis dans la composition de la Cour, par son seul nom d'épouse "Madame Sylvie NÉROT
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68ab6b85edc07d3453b2
2 avril 2025
2 avril 2025
NEURONES IT contre le jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE en date du 15 mars 2024 dans un litige l'opposant à M.
Source officiellecomm
ésistée de son pourvoi en tant que forméc/M. X
6137225dcd580146773fc5cd
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Christian X..., demeurant à Moule (Guadeloupe), section Neron, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2201899_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2022 par lequel la commune de Monistrol-sur-Loire a exercé son droit de préemption sur le tènement cadastré BH 504 et BH 620, situé 2 place Néron
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8537e
18 avril 2001
18 avril 2001
En la forme reçoit la SARL NOUVELLE NEON TECHNIC en son appel et Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85380
18 avril 2001
18 avril 2001
En la forme reçoit la SARL NOUVELLE NEON TECHNIC en son appel et Y...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c47071cdc6046d47f75f46
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR, [Adresse 1] Défendeur (s) : NERO TECHNOLOGY (SAS), [Adresse 2] SIREN : 918 767 195 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
T L, étendu les opérations d'expertise à la société Groupama Rhône Alpes Auvergne en qualité d'assureur de la commune de Neyron et à Mme A AJ.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
H..., étendu les opérations d’expertise à la société Groupama Rhône Alpes Auvergne en qualité d’assureur de la commune de Neyron et à Mme A... X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c2
30 juin 2015
30 juin 2015
de nationalité Française, né le 21 Mars 1952 à NEXON (87800), Agent d'assurances, demeurant ...-87800 NEXON représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59182
12 juin 1978
12 juin 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 4 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE INDUSTRIELLE NEON-LUMIERE A
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007836492
25 février 1994
25 février 1994
Bernard X..., demeurant Eclans-Nenon à Orchamps (39700) ; M.
Source officiellePage 7 sur 61
CLINIQUE VETERINAIRE DU NERON
13/08/2026
Voir →
LES TOITS DU NERON
13/08/2026
Voir →
Nerone Studio
06/08/2026
Voir →
NERON GLACIER
02/08/2026
Voir →
Les Délices du Néron
30/07/2026
Voir →