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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462932.20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461787.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461849.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467197.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468112.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468486.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469927.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de B A ; Considérant
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473332.20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474285.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de Mme B A ; Considérant ce qui
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475938.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493087.20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:502118.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nicolas Jau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 4 juillet 2025. Le président : Signé : M. Philippe Ranquet Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCABINET JAF 3
65a03bcaea2f9efae42fd46a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/04648 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWRH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [14] JUGEMENT
Source officielleCABINET JAF 3
65a03bcdea2f9efae42fddce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 21/01778 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VIEH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [16] JUGEMENT
Source officielleCABINET JAF 3
65b948495a029d9e20d9bb84
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/07727 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDSR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [13] JUGEMENT
Source officielleCABINET JAF 3
65b9484a5a029d9e20d9bbcb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/04209 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XVR3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [4] ORDONNANCE
Source officielleCABINET JAF 3
65b9484b5a029d9e20d9bd57
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/08000 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIAC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [2] ORDONNANCE DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e743173940dd585f4f754c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2021 Date de saisine : 12 Février 2021 Nature de l'affaire : Autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Décision attaquée : n° 19 / [Localité 1] rendue par le TJ hors JAF
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb61
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Mars 2025 Date de saisine : 21 Mars 2025 Nature de l'affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Décision attaquée : n° 22/10309 rendue par le TJ hors JAF
Source officielle1ère Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4fb02
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrat chargé de la Mise en état, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG : N° RG 24/01590 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HTR2 dans une instance entre les parties suivantes
Source officiellePage 7 sur 89
JAYAT, Nathalie, Marie-Thérèse
22/10/2023
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JAYN INSTITUT, MACE, Nathalie, Eliette, FRETIGNY
02/10/2023
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K-JAYS TASTE, BROOKS, Manuela, Nathalie, Dianna
05/10/2022
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K-JAY'S TASTE, BROOKS, Manuela, Nathalie, Dianna
10/06/2021
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NATHALIE JAYET, JAYET, Nathalie, Gisèle, Suzanne
12/11/2020
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