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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2007297_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Sous le n° 2007297, par une requête et deux mémoires enregistrés le 24 septembre 2020, le 11 décembre 2020 et le 17 mai 2022, les sociétés Eyew'air, Morgan et Luna, Orbt Holding et Captain Cassis, représentées
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01514_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le fonds d’investissement de droit américain Advanced Series Trust (AST) JP Morgan Global Thematic Portfolio a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
10 février 2016
Morann a vendu à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004687_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de statuer sur les fins de non-recevoir opposées en défense, que les conclusions à fin d'annulation présentées par la commune de Miniac-Morvan
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60340ffbf8e7f4bee571020f
9 février 2017
9 février 2017
[U], alors qu'il travaillait déjà en contrat d'apprentissage au sein de la société MORGANA, M.
Source officielleJEX
678023aa9c3ba90f51dc2e6b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par acte du 9 novembre 2022, la SARL MORAN a acquis le bien de monsieur [O] [W].
Source officielleETRANGERS
678b43a6c6ad78dd9cf0d3e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
prolongation du maintien au centre de rétention de : [O] [U] né le 01 Janvier 1991 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15 janvier 2025 à 19 h 15 par courriel, par Me Morgane
Source officiellePCP JCP ACR référé
659705d4f74364d4a5c85fdd
20 décembre 2023
20 décembre 2023
2] représentée par Me Karim BOUANANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971 DÉFENDERESSE Madame [X] [W] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane
Source officielleJAF Cabinet 3
65bd45f146d547e419ffb331
2 février 2024
2 février 2024
2024 N° RG 23/00555 - N° Portalis DB22-W-B7G-RAQ4 DEMANDEUR : Madame [L] [G] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 11] (95) [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Morgane
Source officielleRéférés Commerciaux
672cae62667d5ab2e9576b8d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2024 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59b
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Monsieur Pierre Y...et Madame Roxane B...se sont mariés le 21 avril 1990 à BARLIN, sans contrat préalable, et deux enfants sont issus de cette union : Morgan, né le 1er juillet 1986, - Renaud, né le
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d655
3 février 2011
3 février 2011
. ***** Des relations de Monsieur Jean-Pierre Z...et de Madame Elisa X...sont issus deux enfants : Julien, né le 17 août 2001, reconnu par son père le 18 novembre 2009, Morgane, née le 25 novembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100865
9 juillet 2015
9 juillet 2015
opéré avec un rétrécissement du canal anal, d'où un risque de nouveau rétrécissement qui n'est cependant pas apparu ; qu'il ajoute qu'en cas de récidive, surtout après une intervention de Milligan et Morgan
Source officielleCABINET JAF 3
69d69cc9cdc6046d478e8c6d
3 avril 2026
3 avril 2026
JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69654c2dcdc6046d470ffc2e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par acte de commissaire de justice du 18 mars 2025 le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, représenté par son syndic la SAS Cabinet MORGAND et CIE, a fait assigner M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02141_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Lorsqu'une partie est une personne morale, il appartient à la juridiction administrative saisie, qui en a toujours la faculté, de s'assurer, le cas échéant, que le représentant de cette personne morale
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007650105
26 janvier 1977
26 janvier 1977
Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour la dame X... née Lier Mireille , demeurant au domaine de Kertalg à Moelan-sur-Mer Finistère , ladite requête et ledit mémoire enregistrés
Source officielle2ème chambre
DTA_2401007_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
F B, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la restitution du prélèvement de solidarité auquel ils ont été assujettis, à raison de la plus-value de cession d'un bien immobilier sis à Chissey-en-Morvan
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005320
26 janvier 2007
26 janvier 2007
tribunal administratif de Lyon a, à la demande de Mme Annie A, ordonné la suspension de l'exécution du permis de construire qui lui a été accordé le 23 juin 2006 par le maire de la commune de Villié-Morgon
Source officielleChambre du Surendettement
65c1dcb9b1dbba0008e25ca0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
----------------- ORD n°11/2024 Nous, Monsieur David JOBARD, magistrat chargé d'instruire l'affaire conformément à l'article 939 du code de procédure civile, assisté de Madame Morgane
Source officiellePage 7 sur 125