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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93018
9 mars 2016
9 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d3
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939dc
15 février 2017
15 février 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391d
25 janvier 2017
25 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93686
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98a9721cd1c6a2d3e82
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Suivant correspondance reçue par le greffe des affaires familiales le 1er juin 2023, Me [Y] [J], notaire au sein de l’office notarial MICHEL - MACE - RAMBAUD - PATEL, informe des difficultés rencontrées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
LA CAISSE REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS AQUITAINEc/Société SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTRE
61634d061c666ce2d9a48e23
1 septembre 2011
1 septembre 2011
BORDEAUX INTIMÉE : Société SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Michel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
FOLCO 1968 AQUILA italienne Massimo DI GIUSEPPE 1972 TERAMO italienne Claudio DI NOCCO 1974 PESCARA italienne Marco DI PIETRO 1976 TERAMO italienne Angelomarino DI VITANTONIO 1967 TERAMO italienne Michele
Source officielle13e chambre
6033ddc363ac818f412dc0dc
16 mars 2017
16 mars 2017
Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 2 N° Section : N° RG : 2015F00683 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.03.17 à : Me Christophe DEBRAY, Me Michèle
Source officielle13e chambre
6033ede66f35f59eafe42890
2 mars 2017
2 mars 2017
Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 2013F00530 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.03.2017 à : Me Ivan CORVAISIER Me Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e7
15 février 2017
15 février 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleRéférés civils
668d7d9753e3bdd07785c599
8 juillet 2024
8 juillet 2024
LIDL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE Syndic. de copro
Source officielle2ème chambre A
5fdb46e6c69ff624d078a285
26 mars 2019
26 mars 2019
Date de clôture de l'instruction : 02 Octobre 2018 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil: 13 Février 2019 Date de mise à disposition : 26 Mars 2019 Audience présidée par Michèle
Source officielleCh. Sociale -Section B
6274bcaa2799a9057d5dd0f6
5 mai 2022
5 mai 2022
C2 N° RG 20/01416 N° Portalis DBVM-V-B7E-KNDP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Michel PICCAMIGLIO
Source officielle4ème Chambre
6867639ba9510a2e90cf25a8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I] ont assigné les sociétés Caisse de crédit mutuel d'[Localité 5], Suravenir assurances, la [Adresse 14], Promojet, Jannick Moultanin investissements, SCP Pascal Michel, Bertrand Macé, Stéphane Rambaud
Source officiellechambre 1-9
69d91da9cdc6046d47c74061
24 janvier 2025
24 janvier 2025
sa mise à disposition au Greffe RG j2025000013 AFFAIRE 2022029633 ENTRE : SA JACQUET BROSSARD, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 400545919 Partie demanderesse : assistée de Me Mathieu RAMBAUD
Source officielleRéférés civils
668d7d9553e3bdd07785c569
8 juillet 2024
8 juillet 2024
copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice, la société SOGIMAT C/ [B] [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry
Source officielle1ère Chambre
6868041a4965b5d9df2a34f5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de la succession de Monsieur [D] [T] [E] [U], décédé le [Date décès 11] 2010; Désigne pour y procéder Maître [X] [A], notaire salarié de la SCP MICHEL
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008026792
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Pascal G..., demeurant ... des Rameaux à Gannat (03800) ; M. Gilles THIBAULT de A..., demeurant ..., Mme Liliane YD..., demeurant ..., Mme Sylvie YK..., demeurant ..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0dddc25a97f0381f5005
17 février 2015
17 février 2015
siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric LALANCE de la SCP RAMBAUD
Source officiellePage 7 sur 11