avec le maître d'ouvrage ; - déboute la SARL Topp Decide de ses autres demandes ; - déboute la SARL Foselev Marine de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamne la SARL Foselev Marine

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2025, la SARL Plomberie Gérard, représentée par Me Ribet-Mariller, demande au juge des référés : 1°) de condamner, sur le fondement

... pour complicité d'infraction à la législation sur les relations financières avec l'étranger à la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à des pénalités cambiaires, d'autre part, relaxé Gérard

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 novembre 2012), que Maria X...,

La SCI Emile Marius évalue son terrain sur la base de 350 euros le mètre carré. Mais aucun des éléments de référence qu'elle vise ne permet de retenir un tel prix.

du GIE GENAVIR, comptant deux cent cinquante marins sur trois cent soixante salariés, et ceux des personnels sédentaires de l'IFREMER ; qu'en retenant, en dépit de l'absence de similarité de statut social

Gérard Marini, demeurant 33, place Louis Marin à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement résidence Notre-Dame-de-la-Garde à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 62 / M. R.

Gérard, Z... André, et A...

Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX... Patrick, XY...

Gérard A..., demeurant ..., 5 / de M. Alain C..., demeurant ..., 6 / de M.

de l'aérogare, il était contraint de passer à proximité immédiate du véhicule de la victime, compte tenu de l'endroit où celui-ci était garé ; qu'ayant admis qu'il était vêtu d'une gabardine bleue marine

Gérard AA... à une ordonnance d'injonction de payer du 7 avril 2003, a solidairement condamné M. Gérard D... et Mme Maria Esperanza E...à payer à la S.

Daniel X..., Mme Maria Z... épouse X..., M.

Marius YI..., demeurant Costecalde Le Truel, 12430 Villefranche de Panat, 64°/ M. André YE..., demeurant ..., 65°/ M.

Maria, épouse Z..., contre l'arrêt de la même cour d'appel, 5e chambre, en date du 22 février 2006, qui, pour participation à une entente frauduleuse ayant pour objet de fausser le jeu de la concurrence

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.

AMATO 1967   Silvana AMERICO 1969   Antonio ANDREANI 1965   Maria Michela ANOBILE 1971   Francesco ARCUDI 1967   Davide AVENA 1979   Giuseppe BARILLA’ 1963   Massimo

(aujourd' hui épouse D...) et Philippe- Gérard X....

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Barbora Maria du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Eternit ; Attendu

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD et les conclusions de M. l'avocat général MARIN