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394 résultats pour « Marie ROSSIGNOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 8

6a1f1cc7cdc6046d47dd191c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

W-B7K-3JIV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 8 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DIX NEUF MAI

Source officielle

Page 7 sur 20

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TA

5ème Chambre

DTA_2308444_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 septembre 2023, le 13 mars 2024 et le 2 septembre 2025, M. B...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6349001a63d497adffda4166

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[N] [W] né le 18 Mai 1983 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Amandine ROSSIGNOL membre de la SARL AMANDINE DALIER ROSSIGNOL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA

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TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La société par actions simplifiée Rosinox (« Rosinox »), fabriquant de la friteuse, est assurée auprès de la société européenne Chubb European Group SE (« Chubb »).

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

68e9e481154299c7318fb314

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Suivant ordonnance du 27 mars 2025, le juge en charge du contentieux des hospitalisations sous contrainte du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan, saisie par la préfète des Landes le 17 mars 2025, a déclaré

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

69d55556cdc6046d477069f6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DÉFENDERESSE Madame [S] [O] épouse [Q] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Marine SABLAYROLLES, Avocat, #B0307 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sixtine GUESPEREAU LE GREFFIER Lisa ROSSIGNOL

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

696b36f7cdc6046d479e398b

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

la décision du juge statuant en application des articles L 3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [P] [H] - CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] Nous, Dominique ROSSIGNOL

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2100020_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 janvier 2021, le 14 décembre 2022 et le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par l'AARPI Dartevelle et Dubest, Me

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

69d57b8bcdc6046d4773431f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne-Catherine BOUL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 109 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Sophie ROSSIGNOL

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5bb9a603a6929104323

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

A l'audience du 17 mai 2024, SOCIETE GENERALE s'en remet à son exploit introductif d'instance. M [T] [I], cité à étude, n'est ni présent ni représenté.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03683_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 12 mai 2023, la société La Poste, représentée par Me Rossignol, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à la réformation de

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519

Admin. suprême

23 janvier 2023

23 janvier 2023

    Le 27 mars 2014, le recteur ordonna à la maison d’édition de l’Université de suspendre la distribution du livre.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f0

Appel

17 août 2006

17 août 2006

née le 17 Mars 1920 à VOUILLE (VIENNE) ... -Mme France Z... épouse A... née le 16 Septembre 1940 à POITIERS (VIENNE) ...

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02654_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2021, la société La Poste représentée par Me Rossignol conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3f0d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [R] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Marie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00990_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Sur la légalité de l'arrêté du 17 mai 2019 : - la lettre de notification de la mise en œuvre de la procédure contradictoire du 20 mars 2019 et l'invitant à présenter des observations a été signée par

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105005_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que, par délibération du 25 mai 2020, le conseil municipal de la commune de Saclas a, notamment, délégué à son maire pour la durée de son mandat, les attributions pour

Source officielle
CC

soc

613723c8cd5801467740e15a

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Rossignol, 91270 Vigneux-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 1 / de M.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

69d57924cdc6046d477316db

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

suivants du code civil allemand le divorce de : [I] [Y] [C], né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 5] (92), et [V] [X] [A] épouse [I], née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 6] (68), mariés

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CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a2c

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MARS 2003 Septième Chambre ARRÊT N° R.G : 02/05655 Me DAVID C/ S.A. LE CALIFORNIA Me François Y... S.C.I.

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