l'arrêt attaqué a déclaré Guicanti coupable de complicité du délit d'escroquerie commis par Murtro ; "alors, d'une part, que la complicité ne peut exister pénalement que si le fait principal est luimême

Lucien, - Z...

relative à la prise de contrôle exclusif de Groupe Lucien Barrière par la famille Desseigne-Barrière

Lucien X... et la société AUAI, cesion portant notamment sur les droits résultant des contrats conclus par M.

Mme [C] a formé appel, le 3 juillet 2025, de ce jugement, en intimant la SARL Lucien Paris et la SARL CBO Grand Paris Justice.

Lucien, LE FONDS DE GARANTIE CONTRE LES ACCIDENTS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX (chambre correctionnelle), en date du 28 septembre 1988, qui, dans la procédure

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Geneviève X..., demeurant ..., défenderesse

Lucien, - Y...

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de Jean-Noël X..., tendant à un complément d'information aux fins d'audition des témoins Lucien

juin 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section A), au profit de Mme Brigitte X..., domiciliée ..., ès qualités de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Fourrures Lucien

fondement des motifs précités, la cour d'appel viole derechef l'article 3 de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ; 3°/ qu'il est de principe que nul ne peut se procurer un titre à luimême

Lucien X..., demeurant à Macinaggio, 20248 Tomino, 2 / de la compagnie d'assurances Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban de Chauray, 79036 Niort, défendeurs

Z..., luimême victime de la collision, auraient été la cause exclusive de l'accident, sans rechercher si le cyclomotoriste, qui s'engageait dans une voie située sur la gauche, n'aurait pas pu éviter la

Lucien X... avait notifié son intention d'aliéner le bien litigieux et satisfait ainsi aux obligations imposées au promettant, la cour d'appel a aussi dénaturé ces documents, en violation de l'article

référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Lucien

Lucienne, - LA MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 7 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers pour destruction

Royal-Monceau a offert d'acquérir, d'un côté les éléments corporels et incorporels du fonds exploité par la société Grand-Hôtel, et d'un autre côté la plupart des actifs de la société immobilière Luzienne

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Lucien