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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000049316305
25 mai 2023
25 mai 2023
Accord collectif portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres élus du Comité Social et Economique au sein de la SAS Longchamp
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049316311
8 juin 2023
8 juin 2023
Accord collectif portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres élus du Comité Social et Economique au sein de la SAS Les Boutiques Longchamp
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033812ddbef2c34dd1b8edb
31 mai 2017
31 mai 2017
b/ pour les actions détenues par la SC LONGCHAMP * Si [X] est d'accord pour racheter les parts de la SC LONGCHAMP( au lieu des actions de[I] frères et[I] industrie) il y aura lieu d'attendre également
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740deb2
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Claude X..., demeurant ..., 2 / de la société Distillerie de Longchamp, dont le siège est ..., 3 / de la société Segrestan, dont le siège est ..., 4 / de la société Gie La Nerolle, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef27
23 novembre 2011
23 novembre 2011
15210 YDES représentée par Me Philippe RENAUD, avocat au barreau d'ESSONNE APPELANTE **************** Société HAVAS SPORTS FRANCE en la personne de son représentant légal 2, allée de Longchamp
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2522461_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
.. de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° C206 qu’il occupe sans droit ni titre à la cité universitaire située au 79 rue de la Gaudinière à Nantes (résidence Longchamp
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fd9cfbe4c749809ab32ff61
20 novembre 2019
20 novembre 2019
' la société LONGCHAMP INVEST La société LONGCHAMP INVEST a bénéficié le 28 novembre 2011 d'un crédit intitulé 'post financement de travaux' n'ayant guère de sens.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2411375_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Le juge des référésVu la procédure suivante : Par une lettre de son conseil, Me Lonchampt, en date du 28 février 2025, M. B... C...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507305_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) et le département de l’Hérault à verser une provision d’un montant de 46 000 euros à la société Sanso Longchamp
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000035317209
28 juillet 2017
28 juillet 2017
cotisation de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2013 dans les rôles de la commune de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) à raison d'un appartement situé 74 rue de Longchamp
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2601446_20260211
11 février 2026
11 février 2026
département de la Mayenne à verser une provision d’un montant de 45 464 euros sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1 du code de justice administrative à titre principal à la société Sanso Longchamp
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03528_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
estime avoir subis en raison de l’illégalité de l’arrêté du 7 février 2021 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture pour une durée de quinze jours de son établissement situé au 83, rue de Longchamp
Source officielleLoyers commerciaux
661041aec9ea95b316fe1e7a
5 avril 2024
5 avril 2024
hors de cause de la société CABINET LONCHAMP et rejeter les demandes de la société OSCAR DE LA RENTA PARIS SARL formulées à l'encontre de la société CABINET LONCHAMP ; - juger bien fondée l'intervention
Source officiellecomm
61372298cd580146773fee7c
28 novembre 1995
28 novembre 1995
A..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Centre de Longchamp, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa69
22 avril 2008
22 avril 2008
et la rue Clapier à Marseille, sur des voies plates et rectilignes où la vitesse est limitée à 50 km / heure, le boulevard Longchamp étant une voie prioritaire par rapport à la rue Clapier comportant
Source officiellesoc
61372214cd580146773fa0d6
3 mars 1994
3 mars 1994
Jean-Marie X..., demeurant Bar tabac "Le Longchamp", ... à Viry-Châtillon (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C201135
28 novembre 2024
28 novembre 2024
d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 6], dont le siège est [Adresse 2], représenté par la société Billon Longchamps
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6971e78acdc6046d4737e846
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par exploit du 14 aout 2025, la société AM Equity a fait assigner les sociétés R&M patrimoine et Sanso Longchamp Asset Management (ci-après la société Longchamp) devant le premier président de la cour
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00539_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 9 mars 2026 du juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) de condamner l’Anah à verser une provision de 25 150 euros à la société Sanso Longchamp
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2507109_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
en charge des affaires scolaires a rejeté sa demande de dérogation scolaire pour l'année scolaire 2024-2025 tendant à ce que son fils E G soit scolarisé dans l'école élémentaire située 130 rue de Longchamp
Source officiellePage 7 sur 22