CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 422 résultats pour « Loeb »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre Section 1

6163a7ab9e14e201140bd991

Appel

23 mars 2009

23 mars 2009

Lorsque l'expert affirme que dès la première consultation, le diagnostic d'adénopathie latéro-cervicale gauche traînant depuis 6 mois est porté, associé à une hétérogénéité du lobe gauche de la thyroïde

Source officielle

Page 7 sur 72

← PrécédentSuivant →
TA

JU-3ème chambre

DTA_2102204_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Mme B demandent au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2020 à raison d'une maison située 46 rue du Truch à Saint-Loubes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0125DEC002628508

Admin. suprême

25 janvier 2011

25 janvier 2011

La cour d’assises entendit également le médecin qui avait établi le rapport indiquant l’hyperémie du lobe de l’oreille du requérant.

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c556f7

Cassation

29 octobre 1974

29 octobre 1974

FAUTE "DE TOUT EXPOSE DANS L'ARRET ATTAQUE D'UN MOYEN DEVELOPPE PAR LES PARTIES SUR LA PREUVE D'UNE ACTIVITE EXTERIEURE DE MISSE EITHEL, LA PREUVE DE CELLE-CI NE POUVAIT ETRE MISE A LA CHARGE DE KALA LOBE

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008173318

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

par lequel la cour régionale des pensions de Colmar confirme le jugement du 17 septembre 1999 par lequel le tribunal départemental du Haut-Rhin a rejeté sa demande de pension pour bronchestasies du lobe

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408d42

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

Brahim X..., demeurant ..., 2 / de la société anonyme Etablissements Lorber et compagnie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur régional des affaires

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704ea

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Le 27 mai 2013, les Sociétés LABORATOIRE CHAUVIN et BAUSCH & LOMB étaient rachetées par le Groupe VALEANT.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2116019_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2021, Mme C A, représentée par Me Loehr, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2021 par lequel le préfet du

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2026:193

droit européen

18 mars 2026

18 mars 2026

#EU trade mark – Opposition proceedings – Application for the EU word mark AOURA – Earlier EU word mark AURA LOEWE – Relative ground for refusal – Likelihood of confusion – Article 8(1)(b) of Regulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2513493_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

B..., représentée par Me Loeb, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentée par Me Xavier GUIDER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 ET : Société EUROP ASSISTANCE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alexandra LORBER

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04432_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

immédiate ; - la soulte a permis d'obtenir l'accord des autres associés des sociétés dont les titres ont été apportés à son projet d'investissement dans l'exploitation du domaine viticole du Pié Loubié

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f8f5383a880008fd099c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F18/02714 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe MARIANI Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ead

Appel

14 février 2006

14 février 2006

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section AO2 ARRET DU 14 FEVRIER 2006 R.G : 04/05173 APPELANTS : Madame Françoise LETOURMY B... 81120 LOMBERS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:497768.20241230

Admin. suprême

30 décembre 2024

30 décembre 2024

demandé au tribunal administratif de Bordeaux, à titre principal, de condamner la communauté de communes Les Rives de la Laurence, venant aux droits de la communauté de communes du secteur de Saint-Loubès

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02230

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

ne conteste pas que depuis l'année 2002 la société VF LINGERIE FRANCE, comme la société LOB DIFFUSION et comme le groupe dans son ensemble, ont rencontré d'importantes difficultés économiques ; «Qu'au

Source officielle
CC

comm

613721cfcd580146773f791f

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Sporting club de Cameyrac, association loi de 1901, dont le siège est à Saint-Sulpice de Cameyrac (Gironde), Saint-Loubes

Source officielle
CC

comm

6079d6709ba5988459c5b211

Cassation

19 janvier 1970

19 janvier 1970

ET LOEZ ONT ALORS VERSE DIVERSES SOMMES DESTINEES A COUVRIR LA NULLITE ENCOURUE DU FAIT DU DEFAUT DE LIBERATION DES APPORTS; ATTENDU QUE LE POURVOI PRETEND, D'UNE PART, QU'EN CONSTATANT QUE LA LIBERATION

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe106b89538338ecdce7f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

représenté par Me Nadia HASSINE, avocat au barreau de LIBOURNE, avocat plaidant Monsieur [L] [U] 41 route de Libourne 33450 SAINT LOUBES représenté par Me Nadia HASSINE, avocat au barreau de LIBOURNE

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2307383_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

A B, représenté par Me Loehr, demande au tribunal : 1°) d'admettre Me Loehr au titre de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de police a implicitement

Source officielle