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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2303935_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Provost, substituant Me Vigneron, a présenté des observations pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301384_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Au cours de l'audience publique du 5 juin 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206497_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juin 2022 par lequel la préfète de la Drôme lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205509_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 3 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302518_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01016_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les conclusions de Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03489_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00073_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003417_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Au cours de l'audience publique, Mme Letellier, première conseillère, a présenté son rapport. Les parties ne sont ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02457_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère, Rendu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01052_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2ea1c3411ff345854a7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Portalis DBWR-W-B7I-PTWM Affaire : [U] [C] C/ Compagnie d’assurance MAIF CPAM DES ALPES MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205661_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Mathieu Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2024. Le président, M.
Source officielle4e Chambre A
615e0e20c25a97f0381f5276
18 décembre 2014
18 décembre 2014
4e chambre A ARRÊT DE REJET DU 18 DÉCEMBRE 2014 N° 2014/488 Rôle N° 14/19164 SA EURO HÔTEL C/ SCP LES IRIS Grosse délivrée le : à : Me LETELLIER
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301793_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Au cours de l'audience publique du 30 juin 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Me de Poulpiquet a présenté des observations pour M. B.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307647_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Pfauwadel, président ; - les observations de Me Letellier avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401927_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au cours de l'audience publique du 28 juin 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Provost, substituant Me Cans, a présenté des observations pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205676_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C A représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2022 par lequel la préfète de la Drôme a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti ce refus d'une obligation
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302172_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Délibéré après l'audience du 30 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004659_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 3 janvier 2023. La rapporteure, C.
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