Lalia NEDJARI BENHADJ ALI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0436 DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 3] [Localité 4] Madame Emilie LEDOUX

CA CONSUMER FINANCE ANCIENNEMENT SOFINCO copie exécutoire le 07 octobre 2025 à Me Christian Me Legru OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE

ORDONNANCE D’ORIENTATION ET DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 06 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Claire COMETTI statuant en qualité de juge de la mise en état Greffier : Isabelle LEDRU

de l'éducation nationale du Jura a affecté leur fils A au collège Maryse Bastie à Dole pour l'année scolaire 2022/2023 ; 2°) d'enjoindre à l'inspecteur d'académie d'affecter leur fils A au collège Ledoux

, Conseiller faisant fonction de Président et Madame LEDOUX, Greffier.

appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 6] rendu le 08 Avril 2021 N° RG : 17/02172 Copie certifiée conforme à : [5] S.A. [7] Copie exécutoire à : [5] la SCP MICHEL LEDOUX

#Ministère public y Ministre des Finances del Reino de Bélgica contra Yves Ledoux.#Petición de decisión prejudicial: Cour d'appel de Liège - Bélgica.

ACM IARD la SELARL BASSET-[Localité 7]-HANGEL Me Karine ENGEL la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES GROSSES le - Me Karine ENGEL - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies électroniques

l'association Sauvons l'université dont le siège est 3, rue du Dessous des Berges à Paris (75013), la fédération des Conseils de parents d'élèves des écoles publiques, dont le siège est 108-110, avenue Ledru-Rollin

S’agissant du bien-fondé des impositions : Quant aux loyers et aux frais d’électricité relatifs au bien immobilier situé 57 avenue Ledru-Rollin à Paris : M. et Mme B... soutiennent que les loyers

Octobre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Y] [K] née le 30 Décembre 1987 à [Localité 2] ([Localité 2]) de nationalité Française [Adresse 1] Appart 611 [Localité 2] Me Benoît LEGRU

ARRET N° du 06 septembre 2022 R.G : N° RG 21/01431 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBBP [U] c/ [I] Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

GEOVAL et autres [Y]-[L] [J] Me Christèle EYRAUD la SCP GROSSES le - Me Christèle EYRAUD - la SOCIETE CIVILE [Y]-[L] [J] ([Localité 23]) - la SELARL AVK ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES

horaire moyen ; qu'en juin 1996, la société Goodyear France a décidé que dorénavant ces tâches effectuées en période de grève ne seraient plus payées qu'au taux horaire de base ; que MM. da Silva X... et Ledru

COMMUNICATION, dont le siège est 116 rue Haxo à Paris (75019), la SAS OUI FM, dont le siège est 2 rue de la Roquette, passage du Cheval-Blanc à Paris (75011), la SARL RADIO NOVA, dont le siège est 127 avenue Ledru-Rollin

. ainsi que tous occupants de leur chef, de quitter sans délai le logement qu’ils occupent dans le centre d’accueil de demandeur d’asile (CADA), géré par l’association Altea Cabestan, situé au 5 rue Ledru

par Me Annick RALITERA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0940 DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 2] [Localité 3] Madame Emilie LEDOUX

Marie christiane AVI KASSI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0807 DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 5] [Localité 4] Madame Emilie Ledoux