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307 résultats pour « LLAMAS David »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

6347abd129ffd2adfff4f174

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

DETENTE HOTEL RCS d'Auch n°404 229 031 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Olivier RICHARD, avocat plaidant inscrit au barreau

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42c7553798000884708b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

JLG FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau D'AGEN Représentée par Me Florence AUBONNET, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68fb978611af6ba0065f44a0

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU LOT pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me David LLAMAS, substitué à l'audience par Me Vanessa LE GUYADER, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba2ca9bf263790305d1

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

OCEALIA RCS d'Angoulème n°775 715 592 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

695cd7d075782d5f06f2ba2f

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DU BATIMENT, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié audit siège social, RCS DE [Localité 8] 482 470 408 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62d8ec0daf72baeffb335bf0

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

ENTRE : Monsieur [A] [I] né le 16 Juillet 1956 à [Localité 20] Madame [G] [P] épouse [I] née le 15 Juin 1966 à [Localité 22] Domiciliés : [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62e2268a3de91be2e9f7ea05

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

FCD [Adresse 16] [Localité 10] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Gérard BAUDOUX, avocat plaidant inscrit au barreau de NICE INTIMEES D'autre

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62f49bb25d4cce05d41417a3

Appel

10 août 2022

10 août 2022

N°HRB 208312 Königinstrasse 28 [Localité 2] (Allemagne) dont le siège social en France est situé : [Adresse 6] [Adresse 4] [Adresse 4] RCS de Nanterre n°487 424 608 Représentée par Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4fb8594705dbfcc952

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : La SAS RÉSIDENCE DU CHATEAU prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'instruction des charges suffisantesc/David X

61372631cd58014677423a95

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

Y... et qui a été reconnue comme telle par sa mère ; il n'apparaît pas davantage que Lara Y... ait pu être influencée par Amélia Z... dès lors que seuls David X... et un témoin ont déclaré que Lara Y.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

695f92eecdc6046d479dc4c8

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège RCS LILLES n° 456 500 537 [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Camille GAGNE, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Jean-david

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

substitué à l'audience par Me Maëlle BLAZEJCZYK, avocats au barreau d'AGEN SAS CATHERINE DE LUCA DESIGN D'ESPACE représentée par sa présidente [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Me David

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02110

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Z... a pu frapper d'un coup de couteau David A... ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd1

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

B David X... C/ Marc Y..., Luc Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4fb8594705dbfcc958

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

21-17.486 (arrêt n°1245 F-D) d'une part, ET : LA SAS SMP ENERGIES prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e4286553798000884706b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ABRISUD Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau D'AGEN Représentée par Me Mélanie GRELLIER-DRAPEAU, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

61372310cd58014677404f11

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

David Y...

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b90

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

. ; que celui-ci indiquait que ce cannabis lui avait été remis par son beau-frère, David Z..., qui l'avait lui-même acquis de Romuald Le A... ; qu'une perquisition effectuée chez Romuald Le A... permettait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163a0a9accd9695a41fd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

F 21/00032 d'une part, ET : La SAS ABRISUD prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4203

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : La SAS ABRISUD prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me David

Source officielle