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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2001357_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Korn, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509717_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Conesa-Terrade, première conseillère ; - les observations de Me Korn, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506999_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Korn renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Korn une somme de 800 euros en application des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100464
16 avril 2015
16 avril 2015
X..., huissier de justice, a dénoncé aux sociétés Libre service Chon Sen et Importation approvisionnement et courtage Thien Ah Koon plusieurs saisies conservatoires, puis a obtenu la signature d'actes
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408882_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
définitive de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Korn de la somme de 800 euros.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
678e9f81bfd75b73b3e3e7ce
13 janvier 2025
13 janvier 2025
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Delphine LEFAUCHEUX de la SELARL KOHN
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243402fc178212f7e498
3 avril 2025
3 avril 2025
ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Benjamin DONAZ - #P0074 DEFENDERESSE Société SCCV CHATENAY SALENGRO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [O] [D] de la SELARL KOHN
Source officielle8ème chambre
670ec4171c3411ff34587004
14 octobre 2024
14 octobre 2024
représentée par Me Paul-philippe MASSONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0220 DÉFENDEURS Monsieur [K] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Anne-catherine FONTAINE de la SELARL KOHN
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504569_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Korn, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702ff00
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Société Trevelo et Viger-Kohler Architectes Urbanistes a relevé appel de cette décision le 6 mai 2024.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1960:2
11 février 1960
11 février 1960
. # Compagnie des hauts fourneaux et fonderies de Givors und andere gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Verbundene Rechtssachen 27-58, 28-58 und 29-58.
Source officiellesoc
6137221fcd580146773fa6c9
3 février 1994
3 février 1994
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : - la SCP Courvoisier, Kohler, Weill, Drawin, dont le siège
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10639
8 juin 2017
8 juin 2017
suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Soraya Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Kohler
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505710_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B A, représentés par Me Korn, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère, sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500109_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 janvier 2025, M. et Mme A, représentés par Me Korn, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600877_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A..., représenté par Me Korn, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite par laquelle la directrice territoriale
Source officielleJ.L.D. HSC
659d97a0aa704a07f49030ec
9 janvier 2024
9 janvier 2024
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00106 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YUT6 MINUTE: 24/0060 Nous, Raphael KOHLER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0228DEC006661410
28 février 2023
28 février 2023
In establishing the existence of a fictitious and fraudulent export scheme headed by the first applicant in the case of Kohen and Others v.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162700718eff35429d864f5
14 novembre 2013
14 novembre 2013
BIGOT, avocats au barreau de ST DENIS DE LA REUNION, substitué à l'audience par Me Youssouf GANNY, avocat au barreau de PARIS (toque : C2450) SARL IMPORTATION APPROVISIONNEMENT ET COURTAGE THIEN AH KOON
Source officielleJ.L.D. HSC
659d979eaa704a07f4902e99
9 janvier 2024
9 janvier 2024
’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00108 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YUUC MINUTE: 24/0062 Nous, Raphael KOHLER
Source officiellePage 7 sur 203