Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68959-69427
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Fritz Streletz, Heinz Kessler, K.-H. W. et Egon Krenz, résidant à Berlin (Allemagne). M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488166.20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Sur les pourvois provoqués de la société Keller Fondations Spéciales et de la commune de Valenciennes : 8.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01825_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
chrome, la société Keller Dorian Graveurs restant propriétaire du terrain.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2893
25 octobre 1990
25 octobre 1990
d'un jugement rendu le 5 octobre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tours, Dans l'affaire opposant : La société Colas Centre-Ouest, société anonyme, dont le siège est rue Képler
Source officielleChambre 07 JLD
68780879fd93c2d175802543
8 juillet 2025
8 juillet 2025
D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame CHAPART juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/466 N° RG 25/00650 N° Portalis DB3F-W-B7J-KEPL
Source officielle1ère Chambre
659e488c553798000884733e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
des demandes formées à l'encontre de la société Keller fondations spéciales et, à titre subsidiaire, qu'elle soit condamnée à relever et garantir la société Keller fondations spéciales des condamnations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10860
13 octobre 2021
13 octobre 2021
la société Kep technologies Emea et la condamne à payer à M.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00003_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Keller Charrier ne sont pas fondés.
Source officiellesoc
6137231bcd58014677405826
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit de la société Kessler sécurité, société à responsabilité
Source officielleRéférés du PP
670a116ff178dc2492b0fb42
11 octobre 2024
11 octobre 2024
M.A.B.T.P, ès qualité d'assureur responsabilité civile décennale de la S.A.S Keller Fondations Spéciales, et la S.A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004880_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La société Keller Fondations Spéciales a demandé à la commune de Valenciennes plusieurs fois le paiement des factures n° 3 à 5.
Source officielleDELIBERE REFERE
69beb2aacdc6046d477248d1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
du 23/06/2025 A l'issue des débats, le Président indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE KELLER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00284_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat ; son emploi opérationnel au centre de coopération policière et douanière (CCDP) de Kehl
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300365_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La requête n'est pas accompagnée d'une telle décision du conseil d'administration de l'association Global Earth Keeper.
Source officiellesoc
6137233dcd580146774073b0
25 mars 1999
25 mars 1999
siège est BP 423/R4, 67004 Strasbourg cedex, en cassation d'une décision rendue le 20 décembre 1996 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification, au profit de la société Burger et Keller
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-67979-68447
10 novembre 2000
10 novembre 2000
{ font-family:Arial; font-weight:bold; font-style:italic } European Court of Human Rights 811 10.11.2000 Press release issued by the Registrar CASES OF STRELETZ, KESSLER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02235_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un jugement n° 2101398 du 4 mai 2023, le tribunal administratif de Besançon a rejeté la demande de la société Keßler Bau AG.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300944
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Aix-en-Provence, 20 mai 2009), que la société civile immobilière Beau Site (la SCI), propriétaire d'un terrain nécessitant une stabilisation avant la construction d'un immeuble, a conclu avec la société Keller
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488321.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
la société Hexa Ingénierie à garantir les sociétés Keller Fondations Spéciales et Apave Nord-Ouest à concurrence de 20 % de cette condamnation, M.
Source officiellePCP JCP référé
65c3d94ec432ce7d11a6cac6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
sis [Adresse 1] représenté par Me Catherine HENNEQUIN, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0483 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 11 décembre 2023, Nous, Marie-Laure KESSLER
Source officiellePage 7 sur 752
KEPLER CHEUVREUX HORIZON
07/07/2026
Voir →
SCI KEPLER
09/05/2026
Voir →
KEPLER 43
30/04/2026
Voir →
GROUPE ENVIRONNEMENT KEPLER
30/04/2026
Voir →
KEPLER
26/04/2026
Voir →