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2 003 résultats pour « Jenice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c036bacdc6046d4792495e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Antoine JOCHYMS, président

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c03e8ccdc6046d4792cd15

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Antoine JOCHYMS, président

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00312

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Jennifer X... de sa demande tendant à voir condamner la Sarl Maison Soux à lui payer la somme de 1.500 € à titre

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038212331

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

Il a reçu, en contrepartie de cet apport, 105 838 actions de la SC Jennifer, d'une valeur totale de 1 613 500 euros, ainsi que 4,97 euros en numéraire.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f99988dee2c23d20f9f57

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

naissance 4] 1971 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 6] Rep/assistant : Me François LA BURTHE, avocat au barreau de MEAUX ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 16 mai 2024, Jennifer

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d42758cdc6046d47570708

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

N° Portalis DBX4-W-B7K-VB77 ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jennifer

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a1734b1cdc6046d47252011

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

° Portalis DBX6-W-B7K-3Y2R ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 A l’audience publique du 26 Mai 2026, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Jennifer

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a21d9c2cdc6046d472df581

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

de rétention administrative Ordonnance du 24 Mai 2026 Dossier N° RG 26/02710 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEO52 Nous, Boujemaa ARSAFI, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Jennifer

Source officielle
TJ

JLD

6a14a928cdc6046d47e9ca98

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

RUBIO GULLON Manuel, Président du Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame DUMONT Jennifer

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f13b1088dcb0e97e901156

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[U] [W] Pièces délivrées CCCFE le CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DESISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Jennifer KERMARREC Greffière

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2702a12a235bae6d36

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Civile, Vu le désistement d'appel de Mehdi C..., appelantc/Jennifer A

6253cda1bd3db21cbdd93f01

Appel

12 février 2018

12 février 2018

Représentant :  Me Hatem AYADI , avocat au barreau de NICE Appelant Mme Jennifer A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece9

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

APPELANTE : Mme Jennifer X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364baa4e405357f749ea73b

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[O] [E] Représenté et assisté par Me Jennifer GABELLE-CONGIO de l'AARPI O.G.C, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b7f8e5858823c56e0cb955

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/06157 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WBS2 Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELAS LEGA-CITE - 502

Source officielle
CC

civ1

60794e989ba5988459c48f05

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par jugement du 29 juillet 2003, le juge des enfants a renouvelé le placement des mineurs Jonathan, Jennifer

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68e88bad3ea43407b9fbca96

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, Jennifer JOUHIER, Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de TOULOUSE, assistée Cédric ROUQUET, Greffier, Vu l'article 384 du Code du code de procédure civile, Constatons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f13adc88dcb0e97e900e6e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocate au barreau de PARIS Pièces délivrées CCCFE le CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DESISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 4

68e1fb83364b3ebed3bf062e

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 2019-61 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL ( n° -2025, 1 page) Nous, Mariella LUXARDO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Jennifer

Source officielle