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4 470 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079e

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Jean-Jacques X... et par M.

Source officielle

Page 7 sur 224

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Recoules, Julien Jean-Jacques

SIREN 948045513Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/01/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

en 1991 entre Jacques X..., vendeur, et Jean-Bernard B... acquéreur, - ordonné à Jacques X... de reprendre possession du véhicule sous astreinte de 100 euros par jour de retard dans le mois de la signification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f505

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Jean Jacques Z...

Source officielle
CC

soc

61372406cd58014677411419

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

Jean-Jacques X..., personne physique, le statut de VRP exclusif de la société FTH Thirard sous prétexte qu'elle-même est une sous marque, aurait elle-même utilisé les services de l'entreprise Olifra, créée

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007903924

Admin. suprême

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Jacques T..., à M. Paul U..., à Mme Marie-Thérèse V..., à Mme Simone XW..., à M. Jean-Pierre XX..., à M. Pierre XY..., à M. Jean-Louis XZ..., à M. Jean-Jacques XA..., à M. Yves XB..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933dd

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

de contestation d'honoraires d'avocat DEMANDEURS A LA RECUSATION : Monsieur Jean-Jacques X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b219

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Monsieur Jean Jacques Y... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933d8

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Jean-Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e84

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean-Jacques Y... qui succombe dans son recours doit être condamné aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933da

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

de contestation d'honoraires d'avocat DEMANDEURS A LA RECUSATION : Monsieur Jean-Jacques X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean Jacques X...

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d217

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Jean-Jacques D... à David Z... aient été des coups de couteau ; qu'il ne résulte d'aucun témoignage que Jean-Jacques D... ait porté des coups de couteau à David Z... ; qu'il s'ensuit que la participation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d0

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean-Martin X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillante M. Jacques X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillant M. Paul X... ... Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillant M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427745

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Jean-Bernard, - X... Marcel, - Y... Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100153

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

X... et Jacqueline Y... ont adopté le régime de la séparation de biens en 1967 ; que Jean-Maurice X... est décédé le 12 mai 1994 en laissant pour lui succéder son épouse et un fils, Jacques, issu d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387d

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

ès qualité de curateur de Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b17

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 18 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110552

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Jean-Jacques X..., domicilié [...]                                        , 4°/ à Mme Vanessa X..., 5°/ à Mme Martine Z..., domiciliées toutes deux [...]                                           ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Jean-Jacques B... Mme Danielle C... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef2

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

PIOT Jean-Jacques X...

Source officielle