Pierre, - LE C...

Jean-Pierre, - LA SOCIETE SYSTEME ANTIFALSIFICATION D'ECRITURES - SAFE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 avril 2003, qui, dans

DES MARES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 514 420 025 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC Juges : Monsieur

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1997, qui, pour complicité de soustraction et de destruction de pièces par un dépositaire

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 octobre 2005, qui, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité dans les marchés publics , l'a condamné à 3 mois

Jean-Pierre, - Y...

Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles sur

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 18 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour faux et usage de

Judgment of the Court (Second Chamber) of 24 March 1988.#Jean-Pierre Goossens and Others v European Commission.#Case C-228/86.

X... du chef d'assassinats, après avoir rejeté leur demande tendant à les voir refuser l'audition de la fille de Pierre Z... ; "aux motifs que l'audition de la fille de Pierre Z..., Nadia, amie de

Z..., Jean Gabriel et Pierre X..., Mmes Clémence X..., épouse A..., et Marie-Claude X..., M. Pascal B... et Mme Laurence B...

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1993, qui, dans les poursuites par lui exercées contre Pierrot X... et Jean-Paul

Jean-Pierre, contre l'arrêt n° 690 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2005, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 500 euros d'amende

Y...et Fils ", les investigations effectuées dans les locaux communs à ces sociétés et l'examen des pièces comptables ont immédiatement montré que les faits imputés à la SA Jean Y...et Fils étaient indissociables

en laissant pour lui succéder sa fille, Marie-Thérèse, et, ses trois fils, Pierre, Jean-Paul et Gilbert ; que des difficultés se sont élevées lors des opérations de liquidation et de partage de la succession

Marie-Josée, - Y... Marc, - Z... Jean, - A... Guillaume, - B... Marilène, - C... D...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 1er mars 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Nord, sous l'accusation de violences volontaires

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 novembre 2002, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute, présentation de comptes annuels infidèles, faux