Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
69e8439acdc6046d4716af1e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DESROUSSEAUX [Adresse 3] SAS VIENNEDIS [Adresse 4] comparant par Me Claire BASSALERT [Adresse 2] et par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX DEFENDEUR SASU MCI [Adresse 5] comparant par SELARL Jacques
Source officielleChambre Sociale
616273fd7705f25f43643fb8
5 novembre 2013
5 novembre 2013
avocat au barreau de LYON, substitué par Me GUINET-FRAPPAZ, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [V] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne Assisté de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ec
1 juin 2011
1 juin 2011
Représenté par la SCP DESSART SOREL DESSART, avoués à la Cour SA GÉNÉRALI ASSURANCES IARD 7, boulevard Haussmann 75309 PARIS CEDEX 09 Représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour Assistée de Maître Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d77
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Christian X... ... 06800 CAGNES SUR MER ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Françoise ASSUS-JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER-PUJOL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoués - No du dossier 20060990 Plaidant par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627e9a38d18b7ebf63d1d9
26 septembre 2013
26 septembre 2013
BORDEAUX INTIMÉE : SAS COINSTAR MONEY TRANSFER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Maître BRUN loco Maître Jacques
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381b
20 avril 2022
20 avril 2022
Totale numéro 2018/011537 du 10/10/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : Me [O] [M] - Mandataire liquidateur de Société SUD GARDIENNAGE SERVICE Arche Jacques
Source officielle8ème chambre
6031ed6321690b265dce1583
5 juin 2018
5 juin 2018
Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Assistée de la SELARL RENAUD AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5d
4 février 2008
4 février 2008
A la suite du dépôt du rapport d' une expertise aussitôt ordonnée en référé, Jacques Z... et Lesley Y... agissant en qualité d' administratrice légale de ses enfants mineurs Jaume et Alexandre Z... ont
Source officielleChambre 1-6
600fec3c1e5f044d26575db8
21 janvier 2021
21 janvier 2021
[Adresse 9] représentée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE postulant et assistée par Me Jacques-Antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603629fff3ea8c8cfd165248
8 décembre 2015
8 décembre 2015
barreau de PARIS, toque : P0042 assistée de Me Marco PLANKENSTEINER de la SDE KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J008 INTIMEE SARL ALCOF SECURITETE - ALARMES
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d607
1 février 2011
1 février 2011
00120 ARRÊT DU 01 Février 2011 APPELANT : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE CHAMPIGNON (CA FRANCE CHAMPIGNON) Chantemerle Bagneux-Saumur 49400 SAUMUR représentée par Maître Pierre-Jacques
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC002871395
10 septembre 1997
10 septembre 1997
; contre la France de la requête N° 28715/95 de la requête N° 28716/95 présentée par Philippe ALLARD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300876
1 juillet 2009
1 juillet 2009
ne fait donc pas obstacle à la demande de celle-ci, tendant à ce que le juge du fond, pour les mêmes motifs écarte le rapport déposé par cet expert ; que toutefois s'il est établi qu'en 1991/1192, Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d78
9 novembre 2005
9 novembre 2005
GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur Jean-Jacques Y..., Greffier en Chef.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a679
22 janvier 2008
22 janvier 2008
~ ~ La société Les Charmilles a obtenu, en référé d'heure à heure, le 6 juin 2003, la désignation de Jacques L..., expert en électricité, qui, après extension de ses opérations à de nombreuses parties
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f48
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Madame Nathalie X..., DÉBOUTE Madame Nathalie X... de sa demande de sursis à statuer, RÉFORME le jugement déféré et statuant à nouveau : PRONONCE aux torts partagés le divorce de : Monsieur Philippe, Jacques
Source officielleChambre 1-1
65a77c878121050008662b53
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Fabienne ALLARD, conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b31
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Rousselière 49260 MONTREUIL BELLAY représentée par Maître Paul HUGOT de la SELARL LEXCAP-BDH, avocats au barreau de SAUMUR en présence de Madame GENDRON, présidente INTIME : Monsieur Jean-Jacques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200504
27 mars 2014
27 mars 2014
Jacques A... qui lui, situait à 100 ou 150 mètres, à la hauteur d'une maison située avant le passage à niveau, l'endroit où le conducteur du train avait klaxonné en même temps qu'il freinait à mort ; mais
Source officiellePage 7 sur 13