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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6031de71e4d3dab23909a07c
14 juin 2018
14 juin 2018
ET Madame Simone, Armande A... épouse Z... Née le [...] à PARIS (75010) [...] Représentés par Me Blandine B... de la SCP B...
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f647
19 mai 1998
19 mai 1998
Isabelle, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 1er juillet 1997, qui, dans l'information suivie contre Muriel B..., Alain
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59374406805d4118e16
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[M]/FRANCE SECURITE INTERVENTION [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Murielle SIMON, avocat au barreau de BEAUVAIS PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 26 octobre 2022, l'arrêt a été
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b83
13 mai 2022
13 mai 2022
de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 02 février 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [U] né le 21 Décembre 1982 à [Localité 7] (60) [Adresse 1] [Localité 4] Me Murielle SIMON
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd87
24 janvier 2025
24 janvier 2025
MARIGNAN RESIDENCES Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
68f1d90a9abd0e067a2193b1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL HERA représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleChambre 1-7
69fad8a9cdc6046d47c0f157
5 mai 2026
5 mai 2026
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle
Source officielleChambre 1-7
69fad8bfcdc6046d47c0f74c
5 mai 2026
5 mai 2026
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle
Source officielleChambre 1-7
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
COFEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle
Source officielleciv1
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30 septembre 1997
30 septembre 1997
Didier Y..., 4°/ de Mme Isabelle Y..., épouse R..., pris en leur qualité d'héritiers de Philippe Y..., ayant demeuré ..., 5°/ de Mme Grégoria B... épouse A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Simone
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca04
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Simone B... Hélène C... épouse D... Isabelle E... Alain D... Henri F... Alain F... Philippe G...
Source officielleChambre 1-3
680b1dac2c124f4fd8d672ca
24 avril 2025
24 avril 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Dimitrije VUKIC de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de NICE SMABTP en qualité d'assureur de Monsieur [U] [C] représentée par Me Isabelle
Source officiellecr
613725b9cd580146774200c8
22 juin 1999
22 juin 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleciv2
613720cfcd580146773ee978
17 février 1988
17 février 1988
Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs : - Yannick, - Isabelle, 2°/ Mme Yolaine Y..., 3°/ M.
Source officiellecr
6137267acd58014677425e0c
19 décembre 1989
19 décembre 1989
civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (13ème chambre B) du 13 mars 1987 qui, les a déboutés de leurs demandes après avoir relaxé Pierre C..., Patrick Y..., Marc Y..., Christian X..., Isabelle
Source officielleChambre 1-3
5fda6b237be979b47941da16
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TGI de MARSEILLE en date du 30 Novembre 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 18/03439.
Source officielle8e Chambre A
61626ba1e62f7c490f224f22
6 février 2014
6 février 2014
[A] [L] Agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SCI SAINT SPIRE URBAIN né le [Date naissance 1] 1952 , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Simone, épouse N..., - O... Aline, épouse P..., - Q... Claire, - R... Léone, - S... Mohamed, - T... Simone, - U... Salomon, - V... Patrick, - W... Jean-Paul, - 1...
Source officielleChambre 1-5
6973a439cdc6046d4770e22f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[E] [M] [P] [N] épouse [M] Compagnie d'assurance SMABTP* SARL SHTP SARL BETTEC Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
6137261acd58014677422f8a
12 janvier 2005
12 janvier 2005
plus détaillée que les précédentes qui auraient été établies conformément aux exigences des dirigeants de la SA Jean Marc Philippe ; qu'une attestation datée du 4 septembre 2003 et signée par Mme Isabelle
Source officiellePage 7 sur 84