qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces moyens annexés qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le second moyen, pris en sa huitième

K... , dont elle constatait qu'il était détenu depuis le 5 mars 2020 portant ainsi nécessairement la durée de la détention provisoire au-delà de huit mois, sans fixer la durée de cette prolongation ni

1978, applicable en la cause ; qu'à défaut d'avoir recherché, comme elle y était invitée, si l'offre de prêt de la banque ne comportait pas une taille de caractères inférieure au corps huit

X..., faisant valoir, en cause d'appel, pour contester la réalité même des faits qui lui étaient imputés à faute, d'une part, que depuis plus de dix-huit ans qu'il assurait le service de nettoyage des

. ; qu'en énonçant que sur 16 personnes sélectionnés par l'agence, il était suffisant que huit seulement répondent aux critères fixés par Mme Y..., la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil

Mais sur le premier moyen, pris en sa huitième branche Enoncé du moyen 4.

X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association syndicale libre du domaine de [...], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses huitième, neuvième

d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié [...]                                                                   , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les huit

[U] a été licencié pour faute grave par une lettre du 10 juillet 2002 ; Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième, sixième, septième, huitième, neuvième, dixième et onzième moyens du pourvoi :

appliqués à chacun de ces crédits et en substitution du taux légal, avec restitution du trop-perçu ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, huitième

tant de manquement de l'employeur à son obligation de sécurité de résultat que de lien de causalité entre l'inaptitude de la salariée et ses conditions de travail ; Sur le moyen unique, pris en sa huitième

X... à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement dont neuf mois assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant dix-huit mois ; "aux motifs que « lors des faits, M.

Y... ne rapportait pas la preuve que les postes proposés en trois-huit au titre de la réintégration auraient entraîné une augmentation de sa durée du travail et donc une modification de son contrat de

Il n'est pas davantage justifié d'un "désastre écologique" qu'entraînerait leur taille à huit mètres de hauteur, l'avis de M. D...

personnes se sont constituées parties civiles parmi les victimes de blessures ainsi que cela résulte des termes mêmes de l'arrêt dont la rectification est demandée les noms de ces huit personnes figurant

fondement de l'article 673 du code civil, en invoquant l'impossibilité de procéder à une simple coupe des racines ; Attendu que M. et Mme C... font grief à l'arrêt d'ordonner l'abattage de leur haie de huit

mariés sans contrat préalable ; que des difficultés sont survenues entre eux pour le règlement de leurs intérêts patrimoniaux ; Sur les premier, deuxième, troisième, cinquième, sixième, septième, huitième

par la réglementation des établissements recevant du public (ERP) et interdiction de publicité sur le site internet du château ; Sur le moyen unique, pris en ses quatrième, cinquième, sixième et huitième