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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
695c13fd75782d5f06e41ed3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me LABI Henri Le 15 mars 2024 à Me Nathalie LAURICELLA Le ...........................................................
Source officielleRéférés Cabinet 1
668838ae342d338c20d30e14
1 juillet 2024
1 juillet 2024
R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172566d34da2cbdcd9c50
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Cyril SALMIERI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Compagnie d’assurance SMA, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri
Source officielleRéférés Cabinet 1
6793e85bdc35c03afb70d582
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont
Source officielleRéférés Cabinet 3
672285e33f64f31269862a6a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
13 Septembre 2024 N° RG 24/02067 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4253 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [R] [B] Né le [Date naissance 7] 1965 demeurant [Adresse 9] - [Localité 4] Représenté par Maître Henri
Source officielle3ème Chbre Cab B4
68e88b703ea43407b9fbb48b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
RCS de [Localité 15] sous le N° 424.224.277 dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son Gérant, Monsieur [M] [P], domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Henri
Source officielleChambre 1-6
64a7af0b3bcaf505db696278
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GENERATION MUTUELLE Caisse CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ -Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172636d34da2cbdcd9db3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 6] non comparante PARTIE INTERVENANTE Compagnie d’assurance GMF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41ab04e0040aa3735dff0
7 avril 2025
7 avril 2025
Me Maxence WALAS, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
9 octobre 2007
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame Mireille Y... épouse Z...
Source officielleChambre 1-6
6319868a51eeae4f1309d04b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MAAF ASSURANCES Représentée et assistée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Sarah LABI, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bd5da9d5adc26061fb1d
9 avril 2025
9 avril 2025
Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] (ALGERIE) demeurant [Adresse 6] Madame [Y] [C] épouse [L], née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Maître Henri
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bdada9d5adc26061fe70
9 avril 2025
9 avril 2025
représenté par Me Nadia DJENNAD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES GMF ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri
Source officielleChambre 1-6
6348fed863d497adffda3d7b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
° RG 18/17299 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDIZE SA GMF C/ [J] [P] Organisme CPAM ALPES MARITIMES- SERVICE CONTENTIEUX Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Henri
Source officielleChambre 1-6
66878c8905d6f7f678d48d94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COURTAGE Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE (CAISSE PRIMAIRE CENTRAL E D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Henri
Source officielle10e Chambre
6033341a68e1aaa503e8a130
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Rôle N° 16/07991 [P] [V] C/ SA MUTUELLES DU MANS- MMA IARD CPAM DES ALPES MARITIMES CRPN Grosse délivrée le : à : Me Cyril OFFENBACH Me Henri
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0260b02fc178212f7f0cb
4 avril 2025
4 avril 2025
ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en son établissement sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau
Source officielle9e Chambre C
6035ebf1433dbb51e842079c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
Rôle N° 13/05808 [P] [S] C/ SASP OLYMPIQUE DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : -Me Fabrice HENON-HILAIRE, avocat au barreau de METZ - Me Henri
Source officielleRéférés Cabinet 1
6793e89cdc35c03afb70d6dd
13 janvier 2025
13 janvier 2025
prise en la personne de son représentant légal MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Toutes deux représentées par Me Henri
Source officielleChambre 1-6
6789fc4d11ec33b4fa0f17fa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MAAF ASSURANCES C/ Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fabrice ANDRAC - Me Henri LABI Décision déférée à la Cour
Source officiellePage 7 sur 12