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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723cacd5801467740e319
5 juillet 2001
5 juillet 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723adcd5801467740cd6f
6 mars 2001
6 mars 2001
élections politiques), la concernant, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
613723b4cd5801467740d270
15 mars 2001
15 mars 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723b5cd5801467740d34a
2 mars 2001
2 mars 2001
élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
613723b5cd5801467740d34e
2 mars 2001
2 mars 2001
.., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
61372384cd5801467740ad18
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723accd5801467740cc61
8 février 2001
8 février 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723dacd5801467740f09f
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
613723dacd5801467740f0a2
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fca6da2b8ec6f5897d6d688
21 octobre 2020
21 octobre 2020
+Conquet, et ce, à effet du 26 mars 2015 et aux torts de la société Gautier+Conquet, CONDAMNE la société Gautier+Conquet à verser à Mme [G] [P] les sommes de : -8 000 euros à titre de dommages-intérêts
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee53d
5 octobre 1988
5 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur GAUTIER K..., Marius ; 2°)- Monsieur GAUTIER X... ; demeurant tous deux à Hyères
Source officielleciv2
613723c1cd5801467740dc08
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd35
21 juin 2001
21 juin 2001
Pierre, Dorly, de Givry, Mazars, conseillers, Mme Solange Gautier, conseiller faisant fonctions d'avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd4a
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP A.
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd53
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP Gatineau
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd54
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
613723c8cd5801467740e179
15 mars 2001
15 mars 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723c9cd5801467740e24b
2 mars 2001
2 mars 2001
élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
6137239ccd5801467740c016
6 mars 2001
6 mars 2001
.., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
613723b8cd5801467740d4ea
6 mars 2001
6 mars 2001
élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
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