présents ; qu'à cette occasion, il avait aperçu outre des ouvriers terminant l'agencement du magasin, un certain nombre de personnes vêtues d'une blouse blanche "de type boulanger" affairés autour du four

transformation de l'amiante et se bornait à utiliser banalement les "moyens d'isolation thermiques", achetés auprès de fournisseurs extérieurs, pour protéger le défendeur au pourvoi de la chaleur des fours

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la société Fourre et Rhodes, société en nom collectif, dont le siège

dernière branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Elfi bail, devenue Electrolux financement a conclu un contrat de crédit-bail avec la société Le Four

X... en raison de ses aptitudes professionnelles et morales pour lui permettre de s'établir dans une exploitation rurale en rendant possible par l'achat d'un four à tabac sa première installation, la cour

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 28 juin 2017), qu'en 1998, la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin (la CALL) a fait réaliser des travaux de réhabilitation de deux fours

imaginaires sur le carnet de rendez-vous dans le seul but d'être libre plus tôt ; enfin, Mme X... n'a pas hésité à refuser en décembre 1987 une manucurie à un client en disant "je n'en n'ai rien à foutre

, la société Trévisiol qui a constitué un groupement d'entreprises avec la société Montcocol ; que ce groupement a sous-traité la réalisation d'une dalle en béton au pied du four à la société Dreland ;

abusive de la part des bailleurs à la restitution du dépôt de garantie, après avoir constaté que le montant du dépôt de garantie réclamé par la locataire devait être diminué de la facture de réparation du four

Y..., embauché le 18 août 1955 par la société Duchène et Bossière, a été détaché de 1960 à 1970 auprès de la société Foure-Lagadec ; qu'à la société Duchène et Bossière, a succédé, en 1964, la société

de Mont-Louis, représentée par son maire en exercice domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige l'opposant à la société Four

prévenu résulte des déclarations de Michel Y... aux termes desquelles celui-ci a déclaré qu'Azedine X... lui avait fourni depuis 18 mois un grand nombre d'objets volés (chaussures, computers cardiaques, fours

application, alors qu'il n'était pas rare qu'elle ne soit pas respectée ; "alors, d'une part, que la cour d'appel avait expressément relevé que le salarié victime était ouvrier expérimenté et opérateur sur fours

limitativement énumérés par le tableau n° 30 bis des maladies professionnelles, les juges n'ayant retenu qu'une exposition environnementale au risque d'inhalation de poussières d'amiante émanant des fours

[H] [P], -débouté la SCI Four à Chaux de sa demande reconventionnelle, -condamné la SCI Four à Chaux aux dépens, -condamné la SCI Four à Chaux à payer à Mme [O] [U] épouse [P], Mme [W] [P] épouse [H

SCI de l'Espoir, société civile immobilière, dont le siège est 13, place Charles de Gaulle, 35420 Louvigne-du-Désert, en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1999 par le tribunal d'instance de Fougères

... sollicitait vainement un partage de responsabilité ; qu'il résultait des éléments de la procédure que lui et sa famille étaient à l'évidence à l'origine des faits délictueux ; que pour monter au four

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Breizh-Services, zone industrielle de l'Aumaillerie BP 502 à Fougères