CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 325 résultats pour « Flye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9003f

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

C/ SARL FLE LIMITED COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur André Georges X...

Source officielle

Page 7 sur 117

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00386

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

24.170 ; Sur le moyen unique : Vu l'article 624 du code de procédure civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que par contrat du 12 mai 2005, la société Nexans Wires a apporté à la société Flytex

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162776ca2bc6369e8386cc9

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Ainsi, au mois de mars 1993, la société Union des Producteurs de Saint-Emilion a proposé d'acquérir 100 % du capital de la société FLE.

Source officielle
CC

soc

61372488cd5801467741649d

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

les articles 528 et 612 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le délai de pourvoi en cassation est de deux mois à compter de la notification de la décision ; Attendu que la société Fly

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

662a99f3c8a1343b8cd5fae4

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JUGEMENT : Rendu publiquement par mise à disposition au greffe le 23 AVRIL 2024 par Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Société EAT AND FLY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2110743_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2021, la société Amundi Deutschland GmbH, agissant pour le compte du fonds Private Banking VP Flex Select 70 PI, représentée par Me

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00363

Cassation

24 février 2009

24 février 2009

X..., employé par la société Chrono flex selon contrat du 11 avril 2005 en qualité de technicien réseau, a saisi la formation de référé de la juridiction prud'homale afin d'obtenir le paiement à titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2409837_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

B A, représenté par Me Flynn, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé par le ministre de l'enseignement supérieur

Source officielle
TJ

REFERE

69deb83ecdc6046d473fdd6b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant EXPOSE DU LITIGE Suivant acte de cession du 20 juin 2025, Monsieur [S] [Y] a acquis auprès de Madame [A] [E] un bateau YOYO’RE de marque BENETEAU modèle Flyer

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946480b1d994348a3208

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[M] [K], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY BELGIUM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emilie MINARD-DRISS

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946580b1d994348a3220

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Y] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY BELGIUM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emilie MINARD-DRISS

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946580b1d994348a322c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[S] [B], demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY BELGIUM, dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 4] représentée

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946580b1d994348a3235

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[D] [B], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY BELGIUM, dont le siège social est sis [Adresse 5] BLG représentée par Me Emilie MINARD-DRISS

Source officielle
TJ

Chambre 10

670423008d5cd4a875908047

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [E], demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] représenté par Maître Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC000623906

Admin. suprême

6 mars 2007

6 mars 2007

On 4 June 2003 the case of Flynn v. HMA 2003 JC 153 was decided in the High Court of Justiciary.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

635236fc8c924eadffcc4935

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de l'organisation du travail en 'flex office' ainsi que ses modalités de mise en oeuvre.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946680b1d994348a3259

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[N] [C], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY BELGIUM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emilie MINARD-DRISS

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946680b1d994348a325f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[T] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société TUI FLY BELGIUM, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emilie MINARD-DRISS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02540

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

raccourcisseur d'url IRC, dans les documents d'"anonymous" (notepad notamment) plus d'un an auparavant ; qu'en outre, il déclarait devant la cour, avoir ressenti de la fierté lorsqu'il avait constaté sur un "flyer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500098_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Par une notification du 21 février 2025, la société Time to Fly Pacifique a été informée du rejet de son offre.

Source officielle