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6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef78

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Elle fait valoir que Monsieur Eric X... dissimule le montant réel de ses revenus et que les créanciers de Monsieur Eric X... ont procédé à la saisie du compte bancaire ouvert au nom de Madame Delphine

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91266

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Cette convention prévoit, pour l'essentiel, les dispositions suivantes : taux horaire : 125 ¿ hors taxe l'heure, soit 149, 50 ¿ TTC, correspondances : forfait 20 ¿ hors taxe chacune, soit 23, 92 ¿ TTC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad4

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Le jour du départ Eric X... et Hélène Y... ont bien embarqué à l'aéroport de Marseille vers Marrakech mais l'avion a atterri à l'aéroport de Casablanca.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce4

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Grande-Bretagne n'est qu'une domiciliation dans laquelle elle ne dispose pas de moyens d'exploitation ; qu'à sa création, elle a eu pour dirigeants et seuls associés Laurent E..., Jean-Marie X... et Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ffb

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Eric X... C/ Me Jean-Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93978

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Eric n'est pas associé de la SCCV Domaine des Cocos. Et en conséquence : - mettre hors de cause Monsieur X...

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

670eb2851c3411ff34535902

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et hors charges, En tout état de cause, - Débouter la société Gourmandise Eric de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - Rappeler que l’exécution provisoire est de droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EQY7 Ic/SARL OCORDO

6253cdb8bd3db21cbdd94444

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00599

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour la société Etablissements Eric X...

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422dd1

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

à effectuer la promotion des sites Carpe Diem sur leur propre site par le moyens de liens ou de bandeaux publicitaires et qu'en contrepartie, cette entité leur reverse 25 % sur le chiffre d'affaires hors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dade

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 00449 AFFAIRE : Eric X... C/ Caroline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

T Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCKc/Organisation VAL HOR

6253c9c4bd3db21cbdd892ee

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06/03112 IT Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCK c/ Organisation VAL HOR, Organisation interprofessionnelle au sens de l'article L 632-1 du Code

Source officielle
TJ

Référés civils

661979b91b7735881a7c06b6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LEVY de la SELEURL AVOCAT LEVY ERIC-LOUIS, avocats au barreau de LYON Madame [Z] [S] née le 08 Avril 1985 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Eric-louis LEVY de la SELEURL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68df5bcdcf4e7f1c37e1cbcd

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

EXPRO, JCP de melun le 06 Février 2024 Appelants : Monsieur [K] [J], représenté par Me Eric TROUVE de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier E0004CQQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

mineurs ; -dit que, sauf meilleur accord, le droit de visite et d'hébergement de Eric Z... s'exercerait hors vacances scolaires : -les première, troisième et éventuellement cinquième fins de semaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e06

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

* Saisie de l'appel de cette décision, la cour de céans a rendu un arrêt le 6 janvier 2005 qui a notamment : -prononcé le divorce aux torts exclusifs d'Eric Y... ; -dit qu'Eric Y... devait

Source officielle
CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ecbf

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

pourvoi formé par : - la société ACDS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, en date du 28 novembre 1996, qui, après condamnation de Jean-Pierre X... et Eric

Source officielle
CC

civ2

613720a1cd580146773eca8a

Cassation

6 mai 1987

6 mai 1987

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 12 octobre 1983), qu'au cours d'une rencontre de rugby à laquelle il participait, Jean-François Y... fut atteint d'un coup de poing porté par Eric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6629f36cdc6faf000958899f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

MAJ VISION, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.C.P.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Eric E..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour, en date du 4 janvier 2017, qui, dans l'information suivie contre les cinq mis en examen précités et M.

Source officielle