Toutes origines (2) - Légumineuses à grosses graines, sauf semences et grains consommation : Réunion. Toutes origines (2) - Pois (Pisum spp.). - Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées.

Article Annexe

—

Ces solides peuvent être en forme de flocons, de poudre ou de petits grains. Teneur en mono et en diesters : pas moins de 70 p. 100. Acides gras libres : pas plus de 3 p. 100 exprimés en acide oléique.

Article Annexe I

—

et est identique pour le plan de fumure et le cahier d'enregistrement définis au IV de la présente annexe ; Pour l'interprétation du présent arrêté, aucun type de maïs, et en particulier le maïs semence, n'entre dans la catégorie des cultures porte-graines

Article Annexe

—

D'autre part, la deuxième famille pourra être constituée de graines et issues de céréales car différente nutritionnellement de la famille décrite ci-dessus.

Article Annexe

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De plus, cette caractéristique certifiée en nécessite une autre, sur la qualité. 3e recommandation blés : communication sur les bonnes pratiques de stockage des grains Une communication sur les bonnes pratiques de stockage des grains est possible s'il

Article 7

—

ou sur les listes ou registres en tenant lieu ; c) La dénomination de la catégorie, selon les dispositions de l’annexe I sous A et B ; d) Le nom du pays de production ; e) Le poids net ou le poids brut ; f) Le rapport approximatif entre le poids de graines

Article 298 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 70

Code général des impôts

du remboursement forfaitaire est fixé pour les ventes faites à compter du 1er janvier 2014 : 1° A 5,59 % pour le lait, les animaux de basse-cour, les oeufs, les animaux de boucherie et de charcuterie définis par décret, ainsi que les céréales, les graines

Article 2

—

Ces solides peuvent être en forme de flocons, de poudre ou de petits grains ; Teneur en mono et en di-esters : pas moins de 70 p. 100 ; Acides gras libres : pas plus de 3 p. 100 exprimés en acide oléique ; Glycérol libre : pas plus de 7 p. 100 ; Glycérol

Article 1

—

Le veau devient un jeune bovin, le “grain” de viande devient plus grossier, la viande risque d'être plus ferme. - Age à l'abattage : Seuls les animaux ayant un âge à l'abattage situé entre 105 et 212 jours peuvent prétendre à la labellisation. - Au chapitre

Article Annexe I

—

associés Tous les codes appartenant au groupe 10.3 Produits à base de fruits et légumes Tous les codes appartenant au groupe 10.4 Huiles et graisses végétales et animales Tous les codes appartenant au groupe 10.6 Produits du travail des grains

LEGIARTI000025671246

—

Haut-Montravel Blanc 25 Haut-Montravel Blanc 30 meq/l si G + F > 51 g/l et si pas d'enrichissement Monbazillac Blanc 30 Monbazillac sélection de grains

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux suivants exposant à des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation

Article Annexe

—

: B 14,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 202 13,00 15,50 Lieudit Marckrain : 14,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 210 13,50 15,50 Lieudit Rosacker : B 185 12,00 14,00 Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat

Article B (2)

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Grains secs de consommation semoules, farines : Céréales, dont riz, maïs, blé, orge. Légumineuses, haricot, lentille, pois du Cap. Absence de ravageurs des denrées stockées.

Article Annexe I

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Moss, 1928 Grand lagarosiphon Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit, 1961 Graines de lin (*) Ludwigia grandiflora (Michx.)

Article TABLEAU B

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et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel 50 Dans toutes les autres communes 25 Facteur aux halles de Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains

LEGIARTI000030253823

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APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEURS RENDEMENT RÉCOLTE 2014 Comité régional Bourgogne Bourgogne R 67 Bourgogne Rs 67 Bourgogne + dénomination géographique R 65 Bourgogne + dénomination géographique Rs 65 Bourgogne Passe-tout-grains R

LEGIARTI000025643730

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Porcs nourris avec minimum 65 % de graines de ceréales et issues de ceréales, et de dérivés de graines d'oléagineux Qualité France SAS CC/01/10 Veau jeune élevé sur paille Viande et abats de veau Bretagne Viandes Distribution 10, rue Louis-Le-Bourhis

Article 4

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Dérogation : suite aux intempéries dans le Sud-Ouest subies pendant l'hiver 2020 jusqu'au printemps 2021 (succession de très fortes pluviométries) et dans un contexte avéré de baisse importante de production de graines

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

produits destinés à être utilisés exclusivement par les forces armées et la police nationale ; e) Aux mèches qui sont des dispositifs inflammables, non détonants, de type cordeau ; f) Aux mèches lentes qui sont constituées d'une âme de poudre noire à grains

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