C., Sedag, Primistères Reynoird Gadeloupe, Primistères Reynoird Guyane, Primistères Reynoird Martinique, Ecomax Gadeloupe, Ecomax Guyane, Ecomax Martinique, Sofidis, Sobadis, Somardis ou toute autre société

AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur de la société BET ECOBA, dont le siège social est sis [Adresse 8] défaillante Copie certifiée conforme à Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Maître Alain CLAVIER,

Sur l’intervention de la société ECOBAT : Les demandeurs justifient des interventions de la société ECOBAT lors de l’expertise judiciaire afin de chiffrer sur devis le montant des reprises, mais aussi

entre le 1er septembre 2013 et le 30 septembre 2021, en qualité de peintre décorateur, au terme de plusieurs contrats à durée indéterminée à temps partiel puis à temps plein, conclus avec la société Ecobat

La Sccv [Adresse 5] justifie avoir confié le 26/02/2016 à l'entreprise Pro Ecobat le lot 3 « isolation » pour un coût de 37.628,53 € Ht, et le 3 mars 2016 à l'entreprise Sms le lot 10 « Serrurerie » pour

Z..., la faute de ce dernier n'est pas établie ainsi que celles de la SARL ARPENTAGE et le GIE ECOBAT ; 1°/ ALORS QU'il résulte des articles R. 1334-14 et suivants du code de la santé publique, dans

les juges de première instance de ce que l'emplacement du bateau profitait également à sa fille, qui se trouvait de ce fait à proximité de son travail, et avec laquelle il avait conçu le projet d'" Ecoboat

été attribués à la société AIS Centre Atlantique, en qualité de géotechnicien en charge des missions G2 Pro pour l’étude de sol finale et G4 pour la supervision géotechnique d’exécution, à la société Ecobat

été transféré par le précédent attributaire du marché ; les seuls éléments mis à sa disposition sont un espace de bureau et un vestiaire ; elle a dû prévoir un aménagement important afin d'adapter " l'écobase

rénovation et d'extension de son école publique, la commune de Grosbreuil a conclu le 4 mai 2006 un marché de maîtrise d'œuvre pour une mission complète avec un groupement composé de la SARL ALP, de la SARL Ecobat

[D] [R] a été embauché par la société Ecomax Guadeloupe par contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er décembre 1995, à effet du même jour, en qualité d'employé principal caissier.

B, la Sarl Atelier 3, l'EURL Ecowat, la mutuelle des architectes français et la société Bureau Véritas soient appelés dans la cause et à ce qu'un expert soit désigné avec pour mission de liquider l'éventuel

et qu'il avait pour fonction essentielle notamment un "aspect traditionnel/respect du patrimoine" ; que le rapport d'expertise judiciaire (pages 10-14), comme le rapport d'expertise amiable de la SA Ecobat

Ecobat Expert, qui relevait plusieurs malfaçons dans l'exécution des travaux confiés à la Sarl Pitor Maçonnerie.

It also established an emergency action plan for the disposal of baled waste (so-called “ecobales” – ecoballe ) stored in the region. 17 .

En l'espèce, il résulte dud écompte au 12 février 2025 que l'APL de 364 euros est toujours versée, Monsieur [T] [W] a effectué deux versements complémentaires de 100 euros le 16 octobre 2024 et le 19 novembre

l'école primaire de Teavaro, a donné lieu à la signature, le 5 mai 2008, d'un marché public de maîtrise d'œuvre n° 01/2008 entre la commune de Moorea-Maiao et le groupement David B - Atelier 3 - Eurl Ecowatt

l'état des lieux de sortie faisant expressément mention d'une dégradation ( joint en caoutchouc démis) ; le poste 'Nettoyage', soit 239,25 €, qui correspond, à l'examen de la facture de la société Ecobat