était de nature à expliquer la totalité du tableau clinique fébrile ; "qu'enfin, aucun des signes cliniques du risque de thrombose veineuse tant généraux (surveillance du pouls) que fonctionnels (douleurs

, 1383 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué n'a pas pris en compte les douleurs

déroulées à leur domicile le 30 avril 2002 vers minuit ; que ces violences étant établies par le certificat médical joint aux débats duquel il résulte que le médecin légiste a constaté à la palpation des douleurs

La société SME énonce une liste de maladies dont le symptôme principal est l'existence d'une douleur dans la zone lombaire mais se borne à alléguer sans en justifier que ses marchandises sont utilisées

préexistait à l'accident ; qu'à défaut, sa décision est privée de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; 3 ) qu'en constatant que l'accident avait provoqué une aggravation des douleurs

Il a expliqué qu'alors qu'il travaillait dans l'atelier de carrosserie en position accroupie, il a ressenti une vive douleur au niveau des genoux et du dos en se relevant. 2.

journalières, et à 13 790 francs, montant des pertes de salaires ; que le préjudice physiologique supplémentaire ne pouvait être représenté que par des frais médicaux indemnisés par ailleurs et la douleur

lésion ; qu'en écartant la qualification d'accident de travail quand ils constataient que le salarié s'était baissé pour ramasser un badge au temps et au lieu de travail et avait ressenti une violente douleur

qu'en se fondant sur le seul avis du médecin-conseil estimant que le salarié était atteint d'« un syndrome algoneurodystrophique de la main gauche suite à un traumatisme du majeur, entraînant des douleurs

en date du 4 novembre 2020, qui, dans la procédure suivie des chefs d'exploitation d'établissement pour animaux sans certificat de capacité, sévices ou actes de cruauté envers un animal domestique

la cour d'assises sous l'accusation de viols avec tortures ou actes de barbarie, sans caractériser, au titre de cette circonstance, d'actes d'une gravité exceptionnelle ayant causé à la victime une douleur

) et un seul des concurrents pour cet usage (à savoir le fioul domestique à l exclusion de l électricité) ; qu en n examinant que le point de savoir si l opération promotionnelle incriminée était ou non

de cadavre animal dont l'élimination est obligatoire, 200 euros d'amende et 50 amendes à 10 euros pour détention d'équidés sevrés non identifiés, deux amendes de 250 euros pour détention d'équidés domestiques

-Y... aux torts partagés, alors que, selon le moyen, en visant les attestations produites en cause d'appel sans préciser quel témoin aurait attesté que le mari se comportait en despote domestique, la cour

Z... pour lequel il acquitte une taxe d'habitation; alors que, d'autre part, le "caractère douteux des pièces fournies par le maire d'Avion, communiquées au Tribunal, n'a pas fait l'objet d'un examen ni

motifs que, par application du principe dit des listes positives résultant de l'article 15 du titre II du règlement communautaire du 16 mars 1987, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles

X... a été engagé le 28 octobre 1974 en qualité d'élève inspecteur par la société Dousset et Cie, entreprise de courtage d'assurances ; qu'en 1982, il est devenu fondé de pouvoir ; qu'en 1992, à la

X..., en vertu d'un jugement du 22 novembre 1973 qui l'avait condamné au paiement d'une certaine somme, en sa qualité de caution solidaire de la société Doucet-Lembeye, depuis en liquidation des biens