Dimitrios MASTRAGGELIS, né le 9   mars   1957, résidant à Athènes 4. Antonios MPRISIMITZIS, né le 25   mars   1964, résidant à Athènes 5.

Dimitra INTA 1956 Greek Paiania Attikis 11. Maria ZAPROU 1953 Greek Serres 12. Eleni DIMITRELOU 1961 Greek Markopoulo Attikis 13. Georgia XIROU 1951 Greek Zografou 14.

Dimitri X... C/ Mme Corinne Y...

Mitev contre Bulgarie   (adoptée par le Comité des Ministres le 30 avril 2025, lors de la 1527 e réunion des Délégués des Ministres)   Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 34779/09 DIMITAR

substitué par Me Bertrand LOTZ, avocat au barreau de PARIS Monsieur [D] [O] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bertrand LOTZ,

  Søren Nielsen   Nina Vajić   Greffier   Présidente Liste des requérants   Ioannis AVOUTZIS Dimitrios APOSTOLAKIS Ioannis VASILAKIS Stergios VOULGARIS Dimitrios GEORGIADIS Georgios

intérêts civils qu'à la condition de caractériser l'infraction poursuivie en tous ses éléments ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain X..., responsable de magasin au service de la société Distri

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Distri-Feed, sise Péricentre 3, ..., en cassation

Dimitri PAPACHRISTOU est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la SOCIÉTÉ SECTION SYNDICALE DES COLLECTEURS CARCASSIERS DU SYNDICAT LES PROFESSIONNELS DU PNEU et à M.

du 4 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a principalement : - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Dimitri

Olivier et Dimitri Z..., lesquels ont renoncé à la succession de leur mère ; que Mme X... a revendiqué la propriété des biens objets de la donation-partage ; que l'instance s'est poursuivie après le décès

Dimitrov, de la durée excessive de sa détention provisoire.

Dimitri, contre l'arrêt de la cour d'assises du Calvados, en date du 11 mars 2000, qui, pour viol et agression sexuelle aggravés, vol et tentatives de vol aggravés, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement

    Wednesday 3 May 2006   Vasko Yordanov Dimitrov v.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré le docteur Dimitri Z... entièrement responsable des conséquences dommageables de la rachianesthésie pratiquée le 19 juillet

N° RG 22/01649 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HANN Affaire : Monsieur [P] [V] Représenté par Me Laurène CORNIER, avocat au barreau de CAEN Représenté par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS

#Dimitrios Benecos gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-16/94.

#Dimitrios Benecos mod Europa-Kommissionen.#Sag T-37/94.