TDM du 19/03/2024 : Hernie discale L5-S1 Gauche. » et mentionnant comme date de première constatation médicale le 13 mars 2024.

sciatique par hernie discale L5-S1» prises en charge au titre de la législation sur les risques professionnels par la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de [Localité 7] [Localité 5].

X... a demandé la prise en charge, à titre de rechute de l'accident du travail dont il a été victime le 2 avril 1980, d'une affection lombaire avec hernie discale qui a donné lieu à un arrêt de travail

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 5 novembre 2014), rendu sur renvoi après cassation (1re civ., 28 octobre 2010, pourvoi n° 09-13.990), qu'après avoir été opéré, le 17 janvier 1993, d'une hernie discale

l'arrêt attaqué (Besançon, 7 juin 2019), Mme B..., salariée de la société Nouvelle Roger de Lyon (l'employeur), a souscrit le 26 octobre 2016 une déclaration de maladie professionnelle pour une « lésion distale

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.'

effectué en 1997 et avait bien été décelé lors de la première mise en vente ; qu'il n'est pas contesté que le véhicule Peugeot 405 acheté par Michel Z... le 7 février 1999 présenté comme un modèle Diesel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comminges Diesel, société à responsabilité limitée, dont le siège est

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Le Bret-Desaché, avocat aux Conseils, pour la société Clinic diesel.

que la société Renault marine couach, liquidée en juillet 1983, avait, dans le cadre d'une convention de coopération relative à son activité marine conclue le 4 novembre 1982 avec la société Nanni diesel

tribunal administratif de Lille du 20 mars 2003 en tant qu'il a annulé l'arrêté du préfet du Pas-de-Calais en date du 25 juin 1998 instituant une association foncière de remembrement dans la commune de Diéval

Le médecin consultant ne retient pas d'aggravation clinique franche, en lien direct et certain avec la maladie professionnelle (sciatique par hernie discale L4L5).

En novembre 2014, après l'intervention de la société Diesel énergie sur ce navire, les désordres ont cessé. 2.

Pour fixer à 70 % le taux d'incapacité permanente de la victime, l'arrêt relève que la victime a déclaré une pathologie relative à une « lombo-sciatique gauche sur hernie discale foraminale gauche L2-L3

Charles Y, d'une part, les arrêtés du préfet du Pas-de-Calais du 28 mai 1998 ordonnant et fixant le périmètre de remembrement de la commune de Diéval avec extension sur une partie des communes de Bours

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Griset SAS et Diehl Metall Malaysia par Bavaria France Holding SAS

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le 8 février 2013, Mme [Q] [R] qui souffrait d'une sciatique a été opérée d'une hernie discale lombaire L4-L5 à la clinique [Établissement 1

jeune inspecteur de police, a présenté à la suite de l'accident du 9 avril 1992, une fracture fermée comminutive du fémur droit, une fracture ouverte de l'avant pied droit, une luxation interphalgienne distale