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9 039 résultats pour « Didier DOMAR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300675

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Alain et Didier M..., MM. Christophe-Charles, Fabrice et Philippe D..., M.

Source officielle

Page 7 sur 452

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CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcac

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

L'appelante demande à la cour de débouter la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DIDIER de toutes ses demandes, de la condamner au paiement de 80. 000 € à titre de dommages et intérêts et de supprimer l'indemnité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02171

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Y... la somme de 79 932 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la société Mecaplast France sera condamnée à payer à Didier Y... la somme de 46 400

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c479

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Sur les dommages et intérêts Didier X... en ne libérant pas les lieux à la date prévue, a, comme l'a justement retenu le premier juge, empêché les époux Z... d'effectuer les travaux de réhabilitation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10931

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Diedis, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7ef4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

titre de dommages et intérêts, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamné Monsieur [F] à payer à la SCI Didier la somme de 2500 euros au titre de ses frais de défense, - condamné Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a577

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

G... que lorsqu'elle était déjà enceinte et vivait avec un autre homme ; que Didier G... a été reconnaître l'enfant à son insu, alors qu'elle se trouvait alitée ; que la famille de Didier G... ne pouvait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b07

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Didier Y... - fixé à 49 197,56 euros la réparation du dommage corporel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X

6253cae7bd3db21cbdd8c6d7

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Monsieur Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926dc

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Didier X...a été embauché par la société Aréas dommages à compter du 9 mars 1973 en qualité de stagiaire temporaire en vue d'occuper un emploi d'archiviste niveau A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfd

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Z... la somme de 1. 500 Euros à titre de dommages et intérêts, -débouté Didier Z... de sa demande de dommages et intérêts dirigée contre Jean-Marie A..., -condamné Jean-Marie A... à payer à Didier Z..

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007779627

Admin. suprême

21 novembre 1990

21 novembre 1990

d'un quart des dommages ; 4°) subsidiairement, de ramener le montant de l'indemnité accordée à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1de

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Monsieur Didier X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f4

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

APPELANT Monsieur Didier X... né le 15 Janvier 1933 à GIMOUT, demeurant ...- ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300912

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

dont le siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 30 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Saint-Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a09

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Didier Y..., une somme de 10 000 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive ainsi qu'une somme de 6 000 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300023

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gaschignard, avocat aux Conseils, pour le syndicat des copropriétaires secondaire B du centre commercial Saint-Didier- galerie Saint-Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f5

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Didier X... a consenti une donation entre époux au dernier vivant, au profit de son épouse sus-nommée. Le 07 août 2011, M. Didier X... s'est donné la mort par pendaison à son domicile.

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e31

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Didier Frères Emballages, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35a

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

ARRÊT No du 08 / 07 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 01176 BS / GP SA ABILITY ONE KINETEC C / Didier X...

Source officielle