aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Transdev Dauphiné à payer à M.

Par un mémoire en défense enregistré le 25 février 2026, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Daumin, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge

BEATRICE FRISON-DAUBIN ET MARTINE DAUVILLIER HUISS IERS DE JUSTICE ASSOCIEES S.C.P FRISON DAUBIN et DAUVILLIER, Huissiers de justice, Associés, [Adresse 2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise

[G] a notifié à la Sarl Damien Leclerc son refus de récupérer l''uvre endommagée alors qu'elle se trouvait en dépôt.

banale d'identification, mais une carte portant un nombre impressionnant de qualités "doyen Charles Debbasch, avocat à la Cour, président honoraire d'université, président du conseil de surveillance du Dauphiné

: Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°) DAMMAN

incriminé pour l'entreprise et non au regard des motivations du salarié ; que la cour d'appel, qui s'est abstenue de rechercher -comme elle y était cependant invitée par les conclusions de l'entreprise Daumas

formé par Monsieur Ronald Y..., demeurant ..., à Saint-Jean de Losne (Côte d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1987 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société DAUPHIN

leur aurait dit y trouver un intérêt pour des raisons fiscales, d'autre part, qu'on avait mal compris le sens exact de leurs déclarations initiales ; 2 / les témoignages à charge des deux employés Damien

Par un mémoire en défense enregistré le 16 mai 2025, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Daumin, concluent au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin d'annulation et au rejet des conclusions

Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A... (les consorts Z...) ont sollicité l'annulation du bail ; Attendu que M.

de la SELARL DAUMIN COIRATON-DEMERCIERE - AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [Z] [D] épouse [R] née le 07 Novembre 1972 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Yvan DAUMIN

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 novembre 2021 et 14 janvier 2025, la SAS Ascoréal, représentée par le cabinet Daumin Coiraton-Demercière, Me Daumin, demande

X..., engagé par la société Aigles le 1er avril 1975, a été repris par le journal le Progrès, le 1er janvier 1980, lors de la rupture des accords entre les groupes de presse Delaroche et Dauphiné Libéré

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Avenir Havas Media, "A.H.M.", société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Dauphin

DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE C/ S.E.L.A.R.L. AJIRE S.E.L.A.R.L.

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 janvier 2026, les Hospices Civils de Lyon, représentés par Me Daumin, concluent au non-lieu à statuer de la requête.

B A, représenté par Me Desroses, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 28 juin 2021 par laquelle le collège Honoré Daumier a refusé le renouvellement de son contrat de travail ;