Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Les différents types de matériels et matériaux : cartons, kraft, bull-kraft, housses, les couvertures, etc. 3 Les matériaux. 3 Les contenants.

Article Annexe Ib

revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, papiers et cartons

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

Article 35

Dans ce cas, la liste des places retenues est remise au changeur de la table, qui marque les places par des morceaux de carton portant le nom du joueur intéressé.

Article 4

sur le secteur des roches ornementales et de construction Fraction perçue sur les biens des industries des roches ornementales et de construction au sens de l'article L. 471-11 Taxe pour le développement des industries de fabrication du papier, du carton

Article Annexe I (suite)

Les produits connexes de scierie valorisés par trituration pour l'obtention de panneaux de particules, de fibres ainsi que des papiers et cartons. INDIQUER les procédés d'obtention des produits et leurs emplois. 3.

LEGIARTI000025084897

ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure 29.5GF 2,10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article I

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5GF 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe

Article Annexe Ib

travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, ardoise, papiers et cartons

Article Annexe Ib (suite)

Print Document imprimé sur papier, carton, plastique... Protocole Méthode standard qui permet la communication entre des processus, c'est-à-dire un ensemble de règles et de procédures à respecter pour émettre et recevoir des données sur un réseau.

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article Annexe I (suite)

l'emploi Justifier le choix des matériaux de revêtement et de surface en fonction de leurs propriétés et de la réglementation en vigueur S4.3.2.2 : Matériaux d'emballage et de conditionnement à usage alimentaire - Matières plastiques - Papiers et cartons

Article Annexe (suite)

ANNEXE I COMITÉS D'INFORMATION PAR MATÉRIAU Des comités d'information par matériau (acier, aluminium, papier-carton, plastique, verre) sont créés au titre du chapitre IV du présent cahier des charges traitant de la reprise et du recyclage des déchets

Article Annexe Ia

Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe

à l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois, papier-carton

Article ANNEXE

Aptitude à l'écriture : Le degré de collage-écriture est au moins équivalent au degré 4 de l'échelle définie par la norme NF Q 03-015 (Essais des papiers et cartons, détermination du degré de collage-écriture).