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128 résultats pour « Coquebert »

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CA
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

chambre 1 section 2

603550f2c6b9b779c7374c1c

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

VALENCIENNES INTIMÉS Monsieur [N] [E] né le [Date naissance 3] 1964 et Madame [A] [G] épouse [E] Demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Pierre-Jean COQUELET

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc33e0d69e87f74e6bfdb

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[T] [I] né le 25 Septembre 1960 à [Localité 3] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 19065, et par Me Laurence COQUELET

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902099_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

du commissaire enquêteur conformément aux dispositions de l'article R. 181-39 du code de l'environnement ; - l'étude d'impact est insuffisante : elle ne porte pas sur le site également pollué de Coubert

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603469dfcaa1445826dab13c

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Courtin-Ruol & associés, avocat au barreau de Valenciennes Mme [R] [Q] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 3] demeurant [Adresse 10] [Adresse 4] représentée par Me Pierre-Jean Coquelet

Source officielle
TJ

Première Chambre

67f6cfa4a9d5adc26062388a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ASSOCIATION SPORTIVE DES CHASSEURS DE LA GRISE CHEMISE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domiciliée audit siège représentée par Maître Pierre-Jean COQUELET

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a211

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

son représentant légal ayant son siège social [Adresse 23] [Localité 15] représentée par Me Guy Dragon, avocat au barreau de Douai, substitué par Me Rodolphe Piret assistée de Me Pierre-Jean Coquelet

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65b2b57ffd6229a4e58a5a45

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ces sept comparaisons montrent que ledit tableau litigieux peut parfaitement s’inscrire dans l’oeuvre de Gustave COUBERT par son sujet, le traitement des vagues et de leur écume, des rochers, des couleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200056

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

convenu d'une rupture conventionnelle et la relation salariale a pris fin le 23 décembre 2009 ; Monsieur Y... qui est extrêmement volontaire, a effectué un stage UEROS au centre de réadaptation de Coubert

Source officielle

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