PARTIES : DEMANDEUR : Madame [V] [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Séverine GALLAS de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 100, et Me Franck COHEN

octobre et que Christine X..., transférée au service de réanimation, est décédée le 20 octobre des suites d'une septicémie ; que Patrick A..., chef du service de chirurgie, Samir Z... et Jean-Louis Cohen

HLM) Terre et famille, dont le siège est ..., 2 / la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Coopération et famille, dont le siège est ..., 3 / la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Richelieu

RICHELET, avocat au barreau de PARIS, toque : B1072 SOCIÉTÉ EDITRICE DU MONDE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représentée et assistée de Me Catherine

[G] [Q] (Maître Patrice CHICHE de la SELAS CHICHE COHEN) C/ S.A.

DE [Localité 7] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/07985 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3QZZ AFFAIRE : Mme [I] [K] (Maître Patrice [Localité 6] de la SELARL [Localité 6] R, COHEN

.-13004 MARSEILLE représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP CHICHE-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me GHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE

Éric X... « a fait apport de ce bien immobilier à la sci Richelieu, constituée le jour même entre lui et sa seconde épouse », Mme Florence Y...

du 31 janvier 1975 relative à la sous-traitance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 3 décembre 2002), que les opérations de montage du système de récupération de chaleur de la centrale de cogénération

IRM GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DEGUITRE SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Louisa STRABONI Décision déférée à la Cour : Jugement

représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Michaël BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES La Société AGF IART venant aux droits de la SA AGF LA LILLOISE, inscrite

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/01652 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 15 Octobre 2025 Appelant : Monsieur [O] [J], représenté par Me Shirly COHEN

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/03191 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL LUENGO-DEMINSTEN SOCIETE D'AVOCATS la SCP BAUDELOT COHEN-RICHELET

Le recours au travail de nuit est encadré au sein de l'établissement Monoprix Richelieu Drouot par un accord du 22 novembre 2013 et au sein de l'établissement Monoprix Pelleport par un accord du 20 décembre

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2001), que la SNC Foncière Richelieu

#Fernanda Coen Porisini tegen Europese Commissie.#Zaak T-502/93.

des informations limitativement énumérées par l'article L. 3323-4 du Code de la santé publique ; que dès lors, les affiches publicitaires diffusées dans le métropolitain, aux stations Miromesnil, Richelieu-Drouot

2025 MM N° 2025/ 14 N° RG 21/13207 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BICVA [O] [V] C/ [M] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice COMBE, SCP COHEN