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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bde
12 décembre 2020
12 décembre 2020
LE PREFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me.
Source officielleChambre Sécurité sociale
65b35c8b1d7564000872dc6a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62e0d56ee8fd1e05797fa250
26 juillet 2022
26 juillet 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Octobre 2021, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clarisse
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2522104_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 22 décembre 2025, le préfet de la Seine-Saint-Denis, représenté par Me Claisse, conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26c
16 juin 2011
16 juin 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Clarisse, née le 15 mai 1998, - Clémence, née le 19 juin 2003.
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc63b
23 novembre 1994
23 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clarisse Y..., demeurant à Gap (Hautes-Alpes), ..., en cassation d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a31
16 novembre 2015
16 novembre 2015
De cette union sont nés trois enfants, Julien né le 22 octobre 2002, Laura née le 15 octobre 2003 et Clarisse née le 28 juin 2005.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2402971_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Avranches Mont-Saint-Michel et le F.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9289c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
CLAIRINE ALARME CONFORT SECURITE (ACS) SA BANQUE SOFINCO S. A. R. L. TROIS S TELE SECURITE Christine Y...-A... Sylvie Y... épouse Z...
Source officielleChambre Sécurité sociale
65b35c8f1d7564000872dc6c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleChambre 1-11 référés
67189476d8ceca1cd7018e64
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ICF SUD-EST MEDITERRANNEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hinde KALAI Me Clarisse BAINVEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 24 Juillet 2024
Source officielle2ème chambre
DTA_2208525_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 septembre 2024, la commune de Boissy-Saint-Léger, représentée par Me Claisse, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de Mme B
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100644
14 septembre 2022
14 septembre 2022
pourvoi n° J 21-14.306 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société d'exploitation de la clinique les eaux claires
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007754029
20 janvier 1989
20 janvier 1989
(Guadeloupe) et à ce que le directeur de l'hôpital de Marigot à Saint-Martin soit condamné à lui verser une indemnité de 60 000 F en réparation du préjudice causé par la rupture du contrat de Mlle X..
Source officiellePCP JCP ACR référé
67856756aaacbea0fe680e58
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GUIZARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/06619 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5K4L N° MINUTE : 12 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 janvier 2025 DEMANDERESSE Association SAINT
Source officielleciv1
61372117cd580146773f0e6d
27 février 1990
27 février 1990
, rue de la Bonne Santé, Clinique Pasteur, 2°/ la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA CLAIRIERE, dont le siège est à Fort-de-France (Martinique), lieudit quartier Clairière, rue de la Bonne Santé, Clinique
Source officielle2ème Chambre
63d37a81d1bc2605de4b49ef
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Mais son état de santé lui permettait de se rendre à son travail qu'il occupe en tant que gestionnaire des ressources humaines. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f53
11 décembre 2006
11 décembre 2006
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 18 Rue des Violettes 37081 TOURS CEDEX 02 représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba97
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU dix neuf Janvier deux mille vingt trois APPELANTE : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d45f93e17a6379205712
4 juillet 2022
4 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Avril 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clarisse
Source officiellePage 7 sur 225