HERALD, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [E] [Z] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Clarisse

SATYS ELECTRIC FRANCE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Clarisse DE SAINT AMOUR, avocat

., 2 / Mme Jacqueline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Marie-Claude Y..., demeurant 31430 Saint-Elix-Le-Château

juge des référés d'ordonner une expertise afin de déterminer les préjudices subis par sa fille à la suite de l'accident survenu le 10 février 2022 dans la cour de récréation de l'école maternelle Clarisse

Jean-Michel A..., pris en sa qualité de tuteur de Clarisse X..., demeurant ..., 3 / de M.

venu l'Etablissement français du sang (EFS), son assureur la société Axa (Axa), ainsi que la clinique ; qu'Axa a dénié sa garantie au motif que le contrat, résilié le 31 décembre 1989, comportait une clause

née le 19 Septembre 1974 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de la SCP CAUET-PIBAROT, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

Robert X..., demeurant villa 32 à Barzan-Plage (Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Saintes, au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires

[N] a été engagé le 3 avril 1995 par la société Clarins, aux droits de laquelle vient la société Laboratoires Clarins, en qualité de directeur production et logistique ; qu'il a été licencié le 30

G : 13/ 09259 Mme Clarisse X... C/ M. Christian Y...

Ayache, ès qualités, de la SCP Tiffreau, avocat de la société Lucie Saint-Clair, les conclusions de M.

judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Martine GARDE, greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Société HENEO [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Yves CLAISSE

Germain, la société Lmp Des Kars, la société les clarines, la société Mairesse Lmp, M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Texel informatique, société anonyme dont le siège social est à Pantin (Seine-Saint-Denis

lequel elle avait confié à la société Sainte Claire la distribution exclusive de ses produits dans le département de la Guyane. 2.

BISCUITS SAINT GEORGES ORDONNANCE DU 19 Octobre 2023 Nous, Clarisse PORTMANN, présidente chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BOBIN, greffier, Statuant

Clair au titre des prestations servies à la société SEMAF s'élevait à une somme de 234 562,15 euros, que la créance de la société Domaine Saint Clair au titre du solde du compte de résultat s'élevait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative immobilière et professionnelle de Clarisse, agissant