de greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [F] [W] née le 13 Avril 1947 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Christophe

X... lorsqu'il explique avoir fait des aveux sous la pression policière, étant rappelé que tous les experts s'accordent pour dire que la personnalité de M.

Il demande d'infirmer l'ordonnance entreprise, à titre subsidiaire de la réformer et de dire n'y avoir lieu à maintenir en détention.

LAURENT de la SCP BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Association L’OGEC COLLEGE ET LYCEE SAINT JOSEPH, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean christophe

des congrès de Nancy, en présence de la Métropole du Grand Nancy, de la société Lorraine d'économie mixte (SOLOREM), de la société Atelier Barani, de la société Marc Barani Architecte, de l'atelier Christophe

CIBETANCHE (RCS DE TROYES 349 259 564) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau d’AMIENS substitué par Me Anissa

les éléments à recueillir : - emporter les pièces à copier afin de les reproduire, à charge pour lui de les restituer, les copies faites, dans un délai de 30 jours à compter de la date du constat, et

SALINI IMMOBILIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 22/00528 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

L'ensemble des réserves a été levé le 9 septembre 2016.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRET DU 16 JANVIER 2024 (n° 21 , 5 pages) Numéro d'inscription

[A] [W] et Mme [O] [E] épouse [Z] et prendre copie de divers documents.

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 (n° 28 , 5 pages) Numéro d'inscription

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRÊT DU 23 AVRIL 2024 (n° 171 , 5 pages) Numéro d'inscription

Subsidiairement, - Dire et juger que les conditions générales de la société UPS interdisent l'expédition d'envoi dont la valeur est supérieure à 50.000,00 USD ; - Dire et juger que ces conditions générales

[Z] [I] est propriétaire du navire depuis le 6 juillet 2021, après avoir levé l'option d'achat. Il a fait réparer le navire et repris la navigation le 23 juillet 2021.

HENRION, Me [Localité 25] LABOURDETTE, Me Laetitia LENAIN, Me Christophe LHERMITTE, Me Loïc TERTRAIS - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie executoire délivrée le

Il faut ainsi vérifier si l'ouvrage est en état d'être reçu c'est à dire s'il est habitable et, le cas échéant, à quelle date.

[L] [F], société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de REIMS sous le n°335 480 679, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Christophe BARTHELEMY, avocat au