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1 959 résultats pour « Christine BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137253ecd5801467741c25c

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : BERTRAND

Source officielle

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CC

civ2

613720edcd580146773ef899

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Christian, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Cité du Soleil l'Aigle, bâtiment A, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe213

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Bertrand X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Christiane A

613725abcd5801467741faa9

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

de PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Christiane

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f887

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Bertrand-Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 26 juillet 1995, qui, pour infractions à la réglementation de la sécurité du travail, homicide involontaire

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fad7

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

personnes n'ont pas encore été entendues et sont comparantes ; que tel est le cas, ainsi que la Cour de Cassation est en mesure de s'en assurer, du procès-verbal Cote D9 qui concerne l'audition de Christiane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02078

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Christian Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bec

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd6

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Christian et de TREUIL Marie-Christine Mineur Comparant Assisté de Maître BERTRAND David, avocat au barreau de BEZIERS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a9

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

barreau de BOULOGNE-SUR-MER Monsieur Bertrand Alain Joseph X...

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424617

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

VENDEE ET LOIRE-ATLANTIQUE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2003, qui, l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Bertrand

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245d7

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 16 et 20 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Bertrand

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CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f3

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

La société Bertrandie a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e5a0

Cassation

23 janvier 1995

23 janvier 1995

Christian, - Z... Francis, - D...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836722

Admin. suprême

5 juillet 1993

5 juillet 1993

ROBERT, Patrick XC..., Mlles Annick Z..., Antoinnette C..., Nicole D..., Christiane G..., Marie-Thérèse J..., Marie-Hélène R..., Gisèle S..., Viviane T..., Christine MAHE, Claudine U..., Nicole XY...,

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Christian Mahé, - M. Yvon Gauthereau, - M. Serge Laudrin, - M. Bertrand Franquet, - Mme Véronique Tessier, - Mme Coralie Blondel, - Mme Véronique Poiraud, - M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe8decdc6046d4787c0ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIEL inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 310 880 315, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christine

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915d3

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Bertrand X... C/ Mme Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Christian TT..., Mme Catherine PP... épouse OO..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c83

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Christian X..., Elisabeth Marie Joseph Odile Bernadette A... veuve X..., Marie Odile X... épouse E..., en qualité d'héritière de Mme Hélène B..., BERTRAND X..., en qualité d'héritier de Mme Hélène B...

Source officielle