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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102198_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, agent mandaté, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104128_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Chevillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104254_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Chevillard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101833_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403159_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, - et les observations de Me Chemmam représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403161_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, - et les observations de Me Chemmam représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502163_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge au centre hospitalier Fernand Lafont Le Cheylard
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d5d
4 novembre 1976
4 novembre 1976
FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE L'APPEL DE LA SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DES CHEVILLARDS DE PORCS DE MARSEILLE, D'UN JUGEMENT DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES DU 6 MAI 1975, QUI LUI ALLOUAIT
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2504272_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Chevillard, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200412_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Me Allégret-Dimanche, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201019_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Me Lorion, représentant Mme A, et de Me Mer, représentant la commune de Bouillargues.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101717_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401398_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401399_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleChambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf49
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CANOP EE SISE [Adresse 7] DEMANDEURS Monsieur [T] [W], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre des Référés
68642cea0bb2f8a66ca6197e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PORTUGAL), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 DEFENDEURS Monsieur [A] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON
Source officiellecomm
613720a6cd580146773ecec8
15 juillet 1987
15 juillet 1987
X..., qui exerçait l'activité de boucher-chevillard, et la Société d'intérêt collectif agricole du Bassin de Rennes, dite la Sibar, pour voir dire qu'ils avaient constitué entre eux une société de fait
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e78
3 mars 1977
3 mars 1977
ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE RHONE-ALPES AYANT NOTIFIE LE 7 FEVRIER 1974 A LA SOCIETE CHOMARAT FRERES POUR LES DEUX ETABLISSEMENTS QU'ELLE EXPLOITE AU CHEYLARD
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd2f
19 novembre 1996
19 novembre 1996
procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, en date du 20 décembre 1995, a déclaré Roger X... coupable de vol avec effraction au préjudice de la commune du Chalard
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2ee
5 mai 1970
5 mai 1970
CONTRIBUTIONS DIRECTES ; ATTENDU QUE SANS SAISIR PREALABLEMENT LE TRESORIER-PAYEUR GENERAL D'UN MEMOIRE, MONPILLIE, BOUCHER EN GROS, LA SOCIETE GAUTHIER ET CAZEAUX, COMMISSIONNAIRES EN BESTIAUX ET SIMON, CHEVILLARD
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