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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Cabinet 1
677d7bf6b032d83cfd3e6fac
7 janvier 2025
7 janvier 2025
aide juridictionnelle de [Localité 14]) DEFENDEUR : Madame [V] [S] épouse [N] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 15] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Mélanie CHABANOL
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
667b087a44bb525fe3cfd974
16 avril 2024
16 avril 2024
chambre du conseil le 07 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Mélanie CHABANOL
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508511_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
C réside à Chavanoz dans le département de l'Isère.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2511475_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
l’arrêté du 20 octobre 2025 par lequel la préfète de la Haute-Savoie les a mis en demeure de quitter le terrain qu’ils occupent, situé dans la zone d’activité « Chez Chamoux », route de Chamoux à Chavanod
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678170786d34da2cbdcd9517
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Audience du : 08 novembre 2024 Requête n° : N° RG 23/03422 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YZAY PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [Z] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mélanie CHABANOL
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007938519
30 décembre 1996
30 décembre 1996
concerne la recevabilité des interventions : Considérant que la commune de Saint-Sulpice-les-Champs, et les communes voisines de Saint-Avit-le-Pauvre, Saint-Martial-le-Mont, Ars, Banize, Chamberaud, Chavanat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60353ac4ed441164c52b571d
25 mai 2016
25 mai 2016
LAPERRIERE Me [E] [J] - Mandataire liquidateur de la SAS TRANSPORTS DAUSSANT Me [M] [M] MJ SYNERGIE Mandataire liquidateur de la SAS LAPERRIERE TRANSPORTS RHONALPINS SARL FINANCIERE LAPERRIERE SCI CHALANCON
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
6137219bcd580146773f52a3
9 juillet 1991
9 juillet 1991
Chassagnon, administrateur provisoire de la société Union française d'alimentation, 4°/ M.
Source officielleChambre 1
68def3516af9fd1f8097a3b1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BRIVE DÉFENDERESSE : Madame [C] [V], née le [Date naissance 15] 1958 à [Localité 28], demeurant [Adresse 19] Défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Caroline CHABANON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917b4
11 juin 2014
11 juin 2014
ADSL CA CONSUMER FINANCE ANAP CA CONSUMER FINANCE FINAREF COFIDIS CREDIPAR DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DU RHONE FRANCE TELECOM MEDIATIS MFP SERVICES TRESORERIE DE CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c91
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Sécurité Sociale de LYON du 04 Février 2004 RG : 03/481 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2005 APPELANT : Monsieur Ramzi X... 6 rue Komarov 69200 VENISSIEUX représenté par Me CHABANOL
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509472_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté de la préfète de la Drôme du 17 juillet 2025 portant insalubrité de l'habitation située au 30 route de Die à La Motte Chalancon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1008JUD003687511
8 octobre 2019
8 octobre 2019
The third and fourth applicants are the brothers of Mr Lema Chapanov and Mr Aslan Chapanov. 1. Abduction of the Chapanov brothers 86 .
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2413359_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 mai, 21 juin et 19 juillet 2024, les sociétés SNCF Gares et Connexions et Retail et Connexions, représentées par Me Chalavon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2413364_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 mai, 21 juin et 19 juillet 2024, les sociétés SNCF Gares et Connexions et Retail et Connexions, représentées par Me Chalavon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2413365_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 mai, 21 juin et 19 juillet 2024, les sociétés SNCF Gares et Connexions et Retail et connexions, représentées par Me Chalavon
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007767149
23 février 1990
23 février 1990
Les Bégonias, Moulin Vilette à Chavanoz (38230), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 17 décembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté leur demande
Source officielleChambre civile 1-3
68df58925835300816d81526
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEFAILLANTE MGEN [Adresse 4] [Localité 8] INTIMEE DEFAILLANTE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES (FGAO) [Adresse 6] [Localité 10] Représentant : Me Natacha MAREST-CHAVENON
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f8622
13 juillet 1993
13 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y... née Z..., demeurant "Maclamod", Chavanod (Haute-Savoie), en
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f5809
15 avril 1992
15 avril 1992
Patrick A..., demeurant ... à Pont de Cheruy, Chavanoz (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officiellePage 7 sur 89