judiciaire de la société Curdy de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 21 août 1991), que la société Mosa, qui n'a pas été payée d'un certain nombre de livraisons de carrelages

attaqué (Aix-en-Provence, 12 octobre 2000), que, le 17 avril 1989, la société Locmabi, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Bail équipement, a donné en location à la société Bergont carrelage

eaux pluviales ; amiante en bâtiment et industrie ou transports ; parasites du bois ; courants forts - courants faibles ; isolation thermique des bâtiments et de leurs équipements ; échafaudages ; carrelages

La société la compagnie des carrelages a confié la pose du carrelage, fabriqué par la société Azulev, à la SARL Luso carrelages et a émis une facture d’un montant de 2.189,15 euros le 18 avril 2019.

Ermenegilde" en novembre et décembre 1990; qu'une réquisition auprès de France Télécom a révélé qu'en 1984, la raison sociale d'Aloyse A... avait été changée et qu'il avait été ajouté "entreprise de carrelage

[B] [N] et de la société La Catalane, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [A] [K], et les conclusions de M.

X..., mandataire liquidateur de la société Catavana, en liquidation judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 2002), que la société Catena, titulaire de la marque Catena déposée

siège est 1, cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Carrelages

ni encore moins de remplacer les vitres cassées ; qu'en refusant de reconnaître que les occupants avaient, en ce qui concerne le mauvais état des fenêtres, autant que pour le mauvais état des carrelages

Lucien A..., en cassation du même arrêt, en ce qu'il est rendu au profit : 1°/ de la SCP Castela-Labatut-Aressy-Maylie, 2°/ de la SCP Bousquet-Arnaud, défenderesses à la cassation ; En présence

Le 21 septembre 2023, la société CK carrelages a interjeté appel de cette décision.

[O] et que le carrelage acquis auprès de la société KAP Carrelage n'est pas propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type puisqu'il est bombé.

et 1991, des travaux d'amélioration de l'immeuble ayant été réalisés, consistant dans la pose d'une moquette murale sur les murs des parties communes, d'un interphone relié aux appartements et le carrelage

[U] une mission de maîtrise d'oeuvre et les travaux (fourniture et pose de carrelage, pose de plinthes à talons, fourniture et mise en oeuvre de joint) à la société Serrano carrelage ; que, soutenant que

Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Carrelages de Provence et la MAF ; Sur le troisième moyen : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mignola carrelages, société à responsabilité limitée, dont

LES FAITS : Le 26/04/2018, la société MIGNOLA CARRELAGES a signé un marché avec la société MARIGNAN RESIDENCES pour un montant de 388 000 € HT pour le lot 13 « chapes, carrelages et faïences » d'une construction

A C demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision du 14 mars 2023 par laquelle la SA Vilogia a refusé de soumettre sa candidature de demande d'un logement au 87 à 93 rue du Prés Catelan à La