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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
61626ba0e62f7c490f224f1d
2 mai 2013
2 mai 2013
Monsieur [Q] [E] soutient qu'il a été victime d'un accident du travail le 15 mai 2008, alors qu'il travaillait comme carreleur pour la société BUSO Patrick.
Source officielleChambre 2
DTA_2100037_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La requête a été communiquée à la société par actions simplifiée Lacoste Dactyl Buro Office qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officiellecomm
613720a4cd580146773ecd5a
17 mars 1987
17 mars 1987
réunis : Attendu, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 28 mai 1985) que la société PDB, qui était en relation d'affaires avec la banque de l'Union Occidentale et Canadienne (la BUO
Source officielleChambre référés
66197e6b1b7735881a7c381f
12 avril 2024
12 avril 2024
NORD, - débouter AG BURO NORD de sa demande au titre des frais irrépétibles, - statuer comme il se doit sur les dépens.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2218991_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
F C, est professeur agréé d'anglais en poste au Lycée Buffon, à Paris 15ème, depuis le 1er septembre 2016. Par un courrier en date du 14 janvier 2022, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02138
9 novembre 2009
9 novembre 2009
X... a été engagé le 1er février 2000 par la société Omni Buro Var (la société), en qualité d'attaché commercial ; qu'il a été licencié le 28 juillet 2005 pour motif économique ; Attendu que la société
Source officielleciv3
613723afcd5801467740cece
24 janvier 2001
24 janvier 2001
siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre civile, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires Résidence "Le Buffon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2601377_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
, situé au 26, rue Geoffroy-Saint-Hilaire, 2, rue Poliveau, 43, 55 et 61 à 63, rue Buffon dans le 5ème arrondissement, sur la parcelle cadastrée section AM numéro 9.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489048.20240209
9 février 2024
9 février 2024
hospitalier des établissements publics de santé, en tant qu'il fixe des conditions d'inscription qui ne permettent pas aux internes effectuant leur dernière année de diplôme d'études spécialisées en médecine bucco-dentaire
Source officielleciv3
6137249bcd58014677416e26
14 juin 2005
14 juin 2005
avait été opérée la division du fonds primitif de l'auteur commun des parties puis la délivrance au sens des articles 1604 et 1605 du Code civil du fonds vendu à la société civile immobilière (SCI) Buffon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300882
5 juillet 2011
5 juillet 2011
, adressé le 30 janvier 2006 à X... que les travaux n'ont pas été achevés à cette date ; que par un autre courrier valant mise en demeure du 6 décembre 2005, EASY BURO a fait part à X... de ce que les
Source officielleCHAMBRE 06
69df2e80cdc6046d47494da9
23 janvier 2026
23 janvier 2026
2025L02032 DEBITEUR SARL CERCLE IMMOBILIER [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 428705404 - 1999 B 2392 Représentante légale : Carine Michèle HODDE Gérante Comparante en personne assistée de Me Cédric BUFFO
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67f750cb6527a11effc4b7cf
9 avril 2025
9 avril 2025
Club [Localité 12], BURO Club [Localité 6] et BURO Club [Localité 8].
Source officiellecomm
6079d3739ba5988459c59657
11 mai 1981
11 mai 1981
SOCIETE LOCAFRANCE, A DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE CORBIERES FRERES (SOCIETE CORBIERES), PAR UN CONTRAT DE CREDIT-BAIL DU 23 AOUT 1974, UN APPAREIL DE DISTRIBUTION DE BOISSONS VENDU PAR LA SOCIETE SODI BUCO
Source officielleChambre civile
6a0470a8cdc6046d4796636e
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE --------------------------------- Procédures collectives non commerciales ---------------------------- Chambre civile RG n° N° RG 17/00475 - N° Portalis DB2D-W-B7B-BUXO
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007201
21 septembre 2007
21 septembre 2007
A l'autorisation de faire figurer sur ses imprimés professionnels la mention de ses diplômes d'université « d'expertise maxillo-faciale et bucco-dentaire » et de « réhabilitation chirurgicale maxillo-faciale
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314b
17 février 2016
17 février 2016
X... a réglé le prix, le safari s'est déroulé du 29 août au 12 septembre 2013, mais ni léopard ni buffle n'ont été abattus. Mécontent des prestations de la société Dima hunting, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2403504_20240226
26 février 2024
26 février 2024
La requête a été régulièrement communiquée au Lycée Buffon qui n'a pas produit d'observations en défense.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60337fd3c7d44b3384c4b1c2
2 juin 2017
2 juin 2017
de l'électricité produite, lui avait fait perdre le bénéfice des tarifs de rachat de l'électricité prévus par l'arrêté du 12 janvier 2010 au titre de ses deux projets 'Multiplex' à [Localité 3], et 'Buro
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f800
30 novembre 1978
30 novembre 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES L. 122-6, L. 122-9 ET L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DACTYL BURO AYANT ETE DECLAREE, PAR JUGEMENT DU PREMIER AOUT 1975, EN ETAT DE LIQUIDATION
Source officiellePage 7 sur 59