d'appel du demandeur faisant valoir, en sollicitant notamment la confirmation de la décision des premiers juges, qu'il n'avait jamais fait l'objet du moindre reproche pendant dix années, qu'il avait brusquement

que, pour débouter le salarié de sa demande de dommages-intérêts pour rupture brutale du préavis, l'arrêt a retenu que, si l'employeur n'avait pas précisé les raisons pour lesquelles il dispensait brusquement

déclarant que les troubles litigieux devaient être pris en charge au titre de la législation sur les accidents du travail sans avoir constaté que la douleur révélatrice de la lésion était apparue brusquement

société AGL Marine conclut à la confirmation du jugement déféré à la censure de la cour et poursuit la condamnation de son ancien salarié à lui verser 1 950 euros à titre de dommages et intérêts pour brusque

X..., depuis le 7 janvier 1982 au service de la société Goldner comme représentant exclusif, a demandé en 1990 à son employeur l'autorisation de prendre une seconde carte; qu'il en est résulté une brusque

véhicule de gendarmerie ayant bien compris les signaux et fonctions" ne résulte que d'une appréciation du rédacteur du procès-verbal ; qu'il en est de même, s'agissant de la manoeuvre consistant en un brusque

gestion, l'inexécution du mandat faisant présumer la faute du mandataire; que la cour d'appel s'est bornée à affirmer, pour rejeter sa demande reconventionnelle en réparation des conséquences de la brusque

en exécution de son engagement ; qu'il a formé une demande reconventionnelle en dommages-intérêts, reprochant à la banque d'avoir mis fin brusquement au crédit qu'elle accordait à la société X... ;

X...) ont fait assigner les sociétés Polygram et Polygram musique, maintenant respectivement dénommées Universal Music et Universal Disc (les sociétés) en réparation du préjudice subi du fait de la brusque

FOYER DE LA BASSE BRUCHE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sébastien FINCK, avocat au barreau de SAVERNE PARTIE DÉFENDERESSE : Mme [X] [H] [N] [W] née le 03 Janvier 1974

domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), dans le litige l'opposant à la société d'exploitation des établissements Joseph de Bresc

litigieuse conformément aux dispositions de l'article L. 123-14 du code de commerce ; qu'en l'espèce, après avoir octroyé à la société CRTI un crédit "Confirmatic" le 11 juin 1997, la banque l'a brusquement

cyclomoteur ; Attendu que, pour réduire d'un tiers, l'indemnisation des dommages subis par Frédéric X..., ainsi que par ses parents, l'arrêt retient qu'il a commis une faute de conduite en changeant brusquement

ont assigné la Banque populaire de l'Ouest et d'Armorique (BPOA) aux fins d'obtenir diverses indemnisations, en lui reprochant d'être responsable des "dépôts de bilan" des entreprises en raison du brusque

personnel d'un montant de 5 000 000 francs, garanti par le patrimoine personnel de M.et Mme X..., qui devait être intégralement utilisé à apurer la dette des sociétés en cause, avant rupture immédiate et brusque

Y..., émanaient essentiellement de ses alliés et de ses familiers, et notamment de sa mère, qui au fur et à mesure que se précisait l'objet des faits reprochés à son fils, avait brusquement prétendu, après

déporté sur la voie de circulation de la victime, avait contribué au décès de celle-ci ; "alors, d'une part, que constitue un cas de force majeure pour un conducteur le fait qu'un véhicule lui ait brusquement

viable, si ce n'est pour le seul profit du soutien, la SCOA a commis une faute et que l'arrêt attaqué, en le niant, a violé l'article 1382 du Code civil ; et, alors, que, d'autre part, en cessant brusquement