SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 122-40 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Le Lion de la braderie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Brand (Thierry) et Milan (François),

déclarant Claude X... coupable de la contravention prévue à l'article R. 625-1 du Code pénal, la cour d'appel qui avait pourtant reconnu que l'arme utilisée pour commettre les violences avait d'abord été brandie

GMC IMMOBILIER, représentant : Me Stéphanie BRAUD de la SELEURL BRAUD AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 - N° du dossier 000185 ORDONNANCE DE CADUCITÉ

2ème CHAMBRE CIVILE ------------------------ SASU BRAUD UTILITAIRES C/ Madame [J] [R] [Z] ------------------------ N° RG 25/00546 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OED4 ------------------------

Minute n°26/ DOSSIER N° RG 25/00011 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IPDO Jugt de constat vente amiable Le - CE à Me PELTIER, Me BRAUD - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

des pièces de la procédure qu'à la suite d'une agression perpétrée le 19 décembre 1992 sur la personne de Jean-Claude Y..., une information était ouverte contre personne non dénommée au cabinet de Mme Braud

intervenu entre la société Sin et Maille en Chaîne, les documents mis aux débats comme les nombreuses auditions effectuées ne permettent pas de dire que les marchandises en cause ont été sciemment bradées

nécessairement à l'écoulement de tout ou partie du stock, tout comme les liquidations ; qu'aussi, après avoir constaté que la société Lemarie-Foucher s'était interdite toute opération de "soldes massifs ou de braderies

#Kurt-Wolfgang Braun-Neumann pret Eiropas Parlaments.#Lieta T-306/08 P.

13 mars 2026 constitue une irrégularité susceptible de relever des dispositions de l’article L. 106 du code électoral et par là même susceptible d’avoir altéré la sincérité du scrutin de la comme de Braud

Mégissier, les sociétés La Mégisserie de la Molière, Lieutard Didier, Cuirs du futur, Omni Cuir, La Mégisserie Joqueviel et Cathala, La Mégisserie du Midi, Rial 1957 et Tannerie Ciulli, représentées par Me Braud

MINUTE N° 26/00111 ORDONNANCE DU: 01 Avril 2026 ROLE: N° RG 26/00067 - N° Portalis DBZ2-W-B7K-I5I6 [J] [A] C/ SASU AUTOMOBILES ARTOIS Grosse(s) délivrée(s) à Me BRAUD Copie(

entre les diagnostics amiante réalisés initialement par la société Diag-Habitat et la quantité d’amiante réellement présente sur le site de la résidence pour personnes âgées « Lucien Boutrit » située à Braud-et-Saint

Bonnan et Mme Braud conseillers " et que l'arrêt du 18 mai 1988 constate que la juridiction de jugement était composée de " Mlle Baillot président, Mme Braud et M.

demandes de la SCP BELAT ET DESPRAT ès qualités à l'encontre de la société BRAUN MEDICAL d'une somme de 76.146,49 euros TTC et a rejeté la demande de la société BRAUN MEDICAL à l'encontre de la société

la société Weggo de toutes ses demandes -débouté la société Brand universel de sa demande de dommages et intérêts pour résistance abusive -condamné la société Weggo à payer à la société Brand universel

Attendu que la société Brand Manutention et la société Financière Brand ont souscrit auprès de la compagnie La Baloise France une police comportant une clause d'assurance pour compte et garantissant tant