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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a77
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b239
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b295
1 avril 2008
1 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : du 01 Avril 2008 contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier
Source officielle9ème chambre 3ème section
6585e2ac638cf45b25ce6aa0
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[T] [E] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés - #J0149 DEFENDERESSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dd
3 novembre 2009
3 novembre 2009
origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Février 2009, enregistrée sous le no 07/00474 ORDONNANCE DE RADIATION DU 03 Novembre 2009 Le 03 Novembre 2009, nous Philippe BOTHOREL
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403643_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
par Me Ayadi, demande au juge des référés du tribunal, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative en sa qualité de représentante légale de Noham Bouhlel
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b202
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b383
22 avril 2008
22 avril 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame RAULINE, conseiller Greffier , lors des débats
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b018cdc6046d47d460ef
6 janvier 2025
6 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 06/01/2025 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : FV [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Mme BOTREL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300378
26 mars 2008
26 mars 2008
personne subrogée n'avait pas plus de droits que celle à laquelle elle est subrogée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Bourel
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aed
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Greffier lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : contradictoire ; Prononcé publiquement, par Monsieur BOTHOREL, président, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame TIJOU, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c0a
5 janvier 1978
5 janvier 1978
CIVILE IMMOBILIERE LA MOTTE-PICQUET-DUVIVIER A REPARER LE DOMMAGE CAUSE A UN FONDS VOISIN PAR DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION CONFIES PAR ELLE A FRUCHARD, ENTREPRENEUR PRINCIPAL, QUI A SOUS-TRAITE AVEC BOUTAREL
Source officielle1ere Chambre
6811b385893ab038bd4660af
29 avril 2025
29 avril 2025
[J] aux dépens, dont distraction au profit de Me Botrel pour la part la concernant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675b
7 novembre 2002
7 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur BOTHOREL, Président de la Chambre Sociale, Monsieur A... et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers. DÉBATS : A l'audience publique du 03 Octobre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c27
2 juin 2017
2 juin 2017
ESPACES VERTS DE LA REGION ILE DE FRANC NCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 90/ 92, avenue du Général Leclerc-93500 PANTIN Représentée par Me Chantal MEININGER BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c75
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a3a
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Sylvie LE GALL, ARRÊT :DU 24 Octobre 2006, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aef
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88af1
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERSCOMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2006, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL
Source officiellePage 7 sur 139