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567 résultats pour « Bernard COUDRAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472217.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10479

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la Fédération FO des transports et de la logistique, de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925c2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Bernard X... C/ URSSAF LIMOUSIN, SCP BTSG Mandataire Judiciaire de Monsieur Bernard X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10838

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Varoise HÔPITAL LÉON BERARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10962

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [E], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Kirn production, après débats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10785

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[N], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Médiane système, après débats en l'audience publique du 6 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60740

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

immobilier [Adresse 33] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, la SCP Thouvenin, Coudray

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90669

Appel

10 mai 2013

10 mai 2013

Bernard Z..., Mme Bernadette A..., M. Jean-Louis B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100082

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M. [E], l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d7c

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Daniel Y..., demeurant à Saint-Aubin des Coudraies (Sarthe), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1991 par le tribunal d'instance de Mamers, au profit de M. le directeur de l'Entreprise Souriau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10521

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

, avocat des sociétés Natixis Investment Managers, Natixis Tradex Solutions, Mirova, Natif Investment Managers International et Ostrum Asset Management, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001d

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

C/ Me Bernard Z...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10573

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Tornier, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [I], après débats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10098

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Depelley, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00622

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925ee

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Du Coudray à l'égard de la société L'Infini au titre des impôts foncier du lot no 394 (parking), que, dans l'acte authentique précité du 18 décembre 1996, la société Du Coudray avait vendu ce lot à la

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471356.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de la commune de Gonfaron. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10961

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Sogecler, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10784

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité social et économique de la société Unilever France HPC industries de Le Meux, de la SCP Célice, Texidor

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10086

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Continental France, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle

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