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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3719ba5988459c594a4
17 juillet 1980
17 juillet 1980
ONT RECU SIX CHEQUES DE BECOT QU'ILS ONT REMIS POUR ENCAISSEMENT A LEUR BANQUE, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA VIENNE (CRCAM DE LA VIENNE) LAQUELLE, APRES AVOIR CREDITE LEURS COMPTES
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514544_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600296_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601922_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de mettre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606066_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Michel-Béchet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Michel-Béchet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101404
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Monsieur Abderrahmane X...est de nationalité française, AUX MOTIFS QUE Monsieur Abderrahmane X...produit la copie intégralede son acte de naissance dont il résulte qu'il est né le 27 mars 1946 à Colomb Bechar
Source officiellecr
613724e2cd580146774192c1
3 mai 1989
3 mai 1989
Béchir, - L.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819628
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Accord relatif à la modernisation du temps de travail au sein de Bechtle Comsoft
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-446
26 novembre 2024
26 novembre 2024
poste de chargée de mission veille et réseaux sociaux puis, du 16 août 2023 au 10 janvier 2024, celui de conseillère chargée de la communication et de la presse au sein du cabinet de Monsieur Olivier Becht
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037597905
26 avril 2018
26 avril 2018
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et socailes de l'entreprise Bechtle Comsoft
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000048392538
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Bechir C. [Conservation d'un échantillon des produits stupéfiants saisis avant leur destruction] - Conformité
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000052086212
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Béchir E. [Absence de prestation de serment des personnes entendues dans le cadre d’une enquête de police] - Conformité
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007797121
28 novembre 1990
28 novembre 1990
Z... soutient qu'à l'occasion des opérations de remembrement de Malansac (Morbihan), une bande de terre de 4 m de large sur 75 m de long, dite "passage du Petit Béchis", a été à tort détachée des parcelles
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007643846
9 février 1973
9 février 1973
QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA REQUERANTE A PRODUIT, A L'APPUI DE SA DEMANDE DE PENSION, UN EXTRAIT DU REGISTRE DES ACTES DE MARIAGE DE LA COMMUNE DE BECHAR QUI ATTESTE LA TRANSCRIPTION SUR CE REGISTRE
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008086059
6 mars 2000
6 mars 2000
Béchir X..., La Gavotte Peyret à Septèmes-Les-Vallons (13240) ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 19 mai 1998, présentée par Mlle X...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601930_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603752_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de Mme A...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1968:26
16 mai 1968
16 mai 1968
Becher tegen Hauptzollamt München-Landsbergerstrasse.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Finanzgericht München - Duitsland.#Zaak 13-67.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-87
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, puis du 5 juillet 2022 au 11 janvier 2024, celles de cheffe de cabinet de Monsieur Olivier Becht
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-136
20 février 2025
20 février 2025
Précédemment, du 1 er août 2022 au 11 janvier 2024, l’intéressée a occupé les fonctions de conseillère politique commerciale au sein du cabinet de Monsieur Olivier Becht, alors ministre délégué auprès
Source officiellePage 7 sur 71
BECHTLE MANAGEMENT
26/06/2026
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BECHTOLD, RINGENBACH
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/04/2026 enregistré au SDE de Mulhouse le 20/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00013277, référence 6804P61 2026 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Raymond Poincaré 68250 Rouffach
19/06/2026
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BECHTOLD
05/04/2026
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BECHT
31/03/2026
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BERNARD BECHT SCEA
06/03/2026
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