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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915c
9 janvier 2007
9 janvier 2007
MONSENEGO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Association ADAIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège social 27 Rue Prévost d'Augier
Source officielleChambre 4-7
63c256590bfda47c90075eab
13 janvier 2023
13 janvier 2023
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [J] [L] Venant aux droits de Monsieur [V] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme FERRARO de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68d6db36d22713eb88c7a4bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
prorogée au 25 Septembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Juillet 2025 GROSSE : Le 25 septembre 2025 à Me FOUQUE-AUGIER
Source officielle6ème chambre
DTA_2303821_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A son retour, elle a accompli deux mois de stage supplémentaires, en septembre et octobre 2022, au lycée Paul Augier à Nice, afin de finaliser son année.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67f4466c4e0040aa373662ef
4 avril 2025
4 avril 2025
AUGIS, Greffier, Vu les articles 384 al 1et 394 et suivants du Code de procédure civile ; la demanderesse se désiste de son instance et de son action par conclusions du 17 mars 2025 ; les défendeurs
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d090
25 mai 1994
25 mai 1994
Toulon, légitimement empêchée de siéger, précédemment désignée comme assesseur par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 29 avril 1993, " " Florence Augier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aebea454a01215df773c0a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEUR: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 22 Janvier 2024 Florence AUGIER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f950bade0ebe408dac8218
8 octobre 2025
8 octobre 2025
AUGIS, Greffier, Vu les articles 384 al 1et 394 et suivants du Code de procédure civile ; les demandeurs se désistent de leur instance et de leur action par conclusions du 29 septembre 2025 ; Messieurs
Source officielleciv1
6137211fcd580146773f1254
13 mars 1990
13 mars 1990
Francis, demeurant à Digne (Alpes de Haute-Provence) les Augiers, ..., en annulation d'une décision rendue le 14 novembre 1988 par l'assemblée générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, LA COUR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d69fcecdc6046d478ec31c
1 avril 2026
1 avril 2026
[L], muni d’un pouvoir partie intervenante Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Georges SERRAND Assesseur collège salarié : Bernard AUGIER Greffière
Source officielleciv3
607941129ba5988459c4029a
18 décembre 1972
18 décembre 1972
A L'APPUI DE LA DEMANDE ; ATTENDU QUE LES ORDONNANCES ATTAQUEES, (ORDONNANCE DU 16 MARS 1971 ET ORDONNANCE RECTIFICATIVE DU 26 MAI 1971), QUI PRONONCENT L'EXPROPRIATION, AU PROFIT DE LA COMMUNE D'AURIS-EN-OISANS
Source officielleciv3
Attendu que, statuant sur la demande dirigée tantc/M. A
613720bbcd580146773edeff
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Stéphane B..., demeurant 8 villa Claude Monet, avenue Emile Augier à Croissy-sur-Seine (Yvelines), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a637920557f
4 juillet 2022
4 juillet 2022
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Mai 2022. DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f100202c5b8c8ca1614ae
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 27 novembre 2024 DÉCISION : Annoncée pour le 08 JANVIER 2025 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66158576db5098996d5a9101
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66158577db5098996d5a911c
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66158578db5098996d5a912d
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f950b2de0ebe408dac7fc3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience du 25 Septembre 2025, le Juge de la mise en état a fait savoir aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 09 Octobre 2025.
Source officielleChambre 4-7
65d485fe4d65b70008725252
26 janvier 2024
26 janvier 2024
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Nous, Françoise BEL, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Agnès BAYLE, Greffier.
Source officiellesoc
6137235bcd58014677408b48
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Nouar X... , demeurant HLM Les Augiers, n° 46, 04000 Digne-les-Bains, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 octobre 1999, où étaient présents : M.
Source officiellePage 7 sur 33
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