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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad61
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 décembre 2007.
Source officielleChambre 2
CG00558 SARL RTJc/SARL Cathycatou
69bd669fcdc6046d47572ceb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
minute : 2026/78 N° RG : 2025CG00558 SARL RTJ contre SARL Cathycatou DEMANDEUR SARL RTJ [Adresse 1] Me [Localité 2] BOUCHER [Adresse 2] Non comparant DEFENDEURS SARL Cathycatou [Adresse 3] Me David AUDEBERT
Source officielleciv3
613723dccd5801467740f254
29 janvier 2003
29 janvier 2003
26 octobre 1998, 10 janvier 1999 et 25 février 1999, la cour d'appel, qui, en l'absence de contestation des assemblées générales dont s'agit, n'était pas tenue de rechercher si la société Chantiers Audebert
Source officielleciv2
60794cee9ba5988459c4786e
6 mai 1999
6 mai 1999
Audibert, président de la Caisse, sur la réalité d'une remise de dette ou d'une transaction intervenue entre la Caisse et l'une des cautions, la cour d'appel retient que la personne visée ci-dessus n'étant
Source officielle4e Chambre A
61626b8ce62f7c490f224e64
23 novembre 2012
23 novembre 2012
AUBERT.
Source officielle4e Chambre A
6162ec306c9bddc825847676
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2011.
Source officielle4e Chambre A
61630b6342de3d260b99316d
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2012.
Source officielle4e Chambre A
61630e4cda3e3d3066036733
17 février 2012
17 février 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 février 2012.
Source officielle4e Chambre A
61631c5648f63659ca90a601
21 octobre 2011
21 octobre 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président, Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle4e Chambre A
616333d4f74a27a178b843c9
17 juin 2011
17 juin 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 juin 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d006
20 février 2009
20 février 2009
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 février 2009.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815360
18 novembre 2011
18 novembre 2011
novembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES, dont le siège est à la Corderie Royale rue Jean Baptiste Audebert
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600471_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 février 2026, Mme C..., représentée par Me Audubert demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d9
6 juin 2008
6 juin 2008
Michel BUSSIÈRE, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** I-Faits, procédure et prétentions des parties : Propriétaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300030
12 janvier 2011
12 janvier 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Castel-Audibert et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6a167ecbcdc6046d471101f1
26 mai 2026
26 mai 2026
BPI FRANCE, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 36017 ORDONNANCE SUR INCIDENT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004803_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Audibert et Lumteam de toute condamnation prononcée à son encontre ; - elle est fondée à solliciter la condamnation de la société Atelier H.
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750f9c
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
6162d32270d46c7f95e825ab
7 septembre 2012
7 septembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
616307f75a67331bacec3c1a
24 février 2012
24 février 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 février 2012.
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